| ZING au tribunal | |
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Auteur | Message |
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zing
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| Sujet: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 11:44 | |
| Voilà ma dernière pas drôle
Le 26 novembre je suis assigné à comparaître au tribunal de police de Paris avec mes fiches de paie (ça pu grave!) pour un très big délit (stationnement) que je n'ai jamais commis. En effet l' enculé qui m'a acheté ma moto en 2010 (Triumph Rocket) ne l'avait pas faite réimmatriculée à son nom et s'est senti donc libre de faire ce qu'il voulait. Comme j'ai depuis balancé tous les papiers de la vente, je ne peux prouver qu'elle ne m'appartenait plus....hormis la photocopie du chèque de banque du cousin qui lui avait offert la brêle (un peu louche). La banque refusant de me fournir l'identité de la dite personne, je pense que ça va être chaud!!!
A ce sujet je serai donc sur Paris dès le 25 au soir ... |
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Gwama
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 11:52 | |
| Et ben......................................
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McGyver Admin
Nombre de messages : 33817 Age : 53 Localisation : bout du lac de G'nèv' Ma Buell : XB12S 04
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:00 | |
| euh...j'espère au moins que le tribunal prendra la peine de se renseigner à la banque.
ça m'a toujours halluciné ces problèmes de "non-ré-immatriculation" que vous avez en France. En Suisse, la plaque est liée au propriétaire, pas au véhicule et quand tu le vends, tu garde la tôle.
J'espère que tu vas pouvoir prouver que tu n'es pas en cause. Même si t'as plus les documents de ventes, tu dois pouvoir prouver que tu n'étais pas présent à l'endroit où ont été faites les infractions ( faut sortir les agendas, les éventuelles réservations de vacances, voire carte de timbrage si jamais...)
Courage ! |
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tintin 44
Nombre de messages : 663 Age : 35 Localisation : autour... de Tours Ma Buell : XB12 STT Date d'inscription : 26/02/2010
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:05 | |
| ouch, ça va être chaud en effet Essais de voir avec ton assurance d'avoir un justificatif quand tu as arrêté de l'assurer (ça prouvera ta bonne fois c'est mieux que rien) Vu qu'il va y avoir la justice là-dedans peut-être qu'avec ta photocopie de chèque de banque il pourrons chercher l'identité du "cousin" ? +1 pour justifier ta non-présence au moment des faits |
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ecirb
Nombre de messages : 8219 Localisation : 82 Ma Buell : XB12 SS modèle 2008 USisée
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:12 | |
| ben non pour la non présence ça marche pas ... en effet en France tu es responsable de ton véhicule. Donc si tu prouves que tu n'étais pas présent ça ne change rien au fait que c'est ton véhicule qui est en cause donc tu raques. Avec un peu de chance, tu avais envoyé un des feuillets de vente à la préf ? Si oui ils devraient pouvoir le retrouver ?
et oui c'est bien pourri notre système d'immat. J'ai pris une prune pour une clio qui avait usurpé mon immat' ... sachant que l'immat' en question était celle d'un ER-5 et qui plus est qu'elle avait été sorti des rangs 5 ans auparavant !!! y'a pas à dire, c'est beau l'informatique (et ça m'a coûté plus cher de recommandés que l'amende elle même). |
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zirax
Nombre de messages : 2397 Age : 114 Localisation : Planète Terre, la troisième quand t'as le soleil dans le dos... Ma Buell : XB 12 SSX Date d'inscription : 01/09/2006
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:27 | |
| Sur ce coup là, je solliciterai un avocat,un spécialiste du bareau, et plus exactement du bareau de chaise pour aller défoncer les genoux de l' autre enculé.
J'ai eu le cas sur la vente d'une voiture mais en moins grave. Juste un avis de saisi arret sur compte bancaire pour amendes impayées.
Dans mon cas, je n'ai rien jeté ( c'est une déformation pro...) Nous avons pu alors documenter et ne rien casquer. ( certificat de cession, déclaration à l'assurance, au site de vente) Coté prefecture, il m'a été avoué que lorsque nous envoyions les avis de cession, souvent, ta préfecture comptait sur la nouvelle demande de CG pour mettre à jour le fichier.
Pour la banque, n'est il pas envisagable de faire intervenir ton assistance juridique pour dépétrer cette merde ?
Bon courage, et au 25 peut etre |
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Darkrider03#582
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:40 | |
| en france c'est dans l'obligation du vendeur de donner un exemplaire à la prefecture lors de la vente d'un vehicule justement en cas de non immatriculation du vehicule vendu !!!! 1 exemplaire au vendeur pour la pref (faire une photocopie) 1 exemplaire pour l'acheteur + la demande d'immat du dit véhicule ! pour le reste c'est une plainte au coordonnées de l'acheteur et surtout garder un bout de la carte grise !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! |
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zirax
Nombre de messages : 2397 Age : 114 Localisation : Planète Terre, la troisième quand t'as le soleil dans le dos... Ma Buell : XB 12 SSX Date d'inscription : 01/09/2006
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:43 | |
| Mais Dark, Dans mon cas la préfecture ( de Versailles) n'a pas fait son boulot !
Il m'a meme été dit qu'il était plus sur d'envoyer par recommandé, ça les oblige à faire le boulot, puisqu'il ya une trace.
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Darkrider03#582
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 13:44 | |
| - zirax a écrit:
- Mais Dark,
Dans mon cas la préfecture ( de Versailles) n'a pas fait son boulot !
Il m'a meme été dit qu'il était plus sur d'envoyer par recommandé, ça les oblige à faire le boulot, puisqu'il ya une trace.
scuse j' ai rajouté garder un bout de la carte grise !!!!!!!!!!!! meme si les nouvelles ne sont pas prevue pour ! |
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zing
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 14:01 | |
| Merci à tous pour vos conseils et encouragement (tiens? j'ai retrouvé les smileys!) Malheureusement je suis négligeant et bordellique (sauf avec ma brêle): j'ai pas renvoyé le certif de cession à la pref ni conservé un bout de carte grise (ça me servira de leçon, trop confiant). La banque est liée au secret prof donc ne veut me délivrer l'identité du cousin... Si le juge est consciencieux j'espère qu'il demandera une enquête auprès de la banque sinon je sens que ça va piquer! |
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tr4sh
Nombre de messages : 7410 Age : 42 Localisation : Hell's Ass Ma Buell : ఞ Date d'inscription : 23/05/2009
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 16:20 | |
| tout ca pour un stationnement ?! 11Euros bordel ! (ou 35, je sais plus) |
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deufrus
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 16:42 | |
| pourquoi c'est toujours aux honnetes gens d'avoir à se justifier |
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McGyver Admin
Nombre de messages : 33817 Age : 53 Localisation : bout du lac de G'nèv' Ma Buell : XB12S 04
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 17:22 | |
| Ma grand-môman disait déjà : sur terre, il y a deux espèces de gens, les escrocs et les imbéciles... |
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buellman626 Admin
Nombre de messages : 22335 Age : 64 Localisation : Beersel (.be) Ma Buell : X1 Red Racing Stripe 626/80+MTS DVT 1200S+Diavel 1260S
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 17:36 | |
| Ça vaudrait peut-être la peine de payer le PV plutôt que tous les frais de justice qui peuvent en découler. |
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zirax
Nombre de messages : 2397 Age : 114 Localisation : Planète Terre, la troisième quand t'as le soleil dans le dos... Ma Buell : XB 12 SSX Date d'inscription : 01/09/2006
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 17:38 | |
| Bon, et sinon, c'était comment la rocket ?
Je me dis que ça dois avoir des reprises sévères. |
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crino
Nombre de messages : 1200 Age : 58 Localisation : draguignan var Ma Buell : X1 de 2000 Date d'inscription : 03/09/2006
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 18:54 | |
| salut Zing. vraiment désolé pour toi... t es obligé de monter ? essaies de voir si ca peut pas se régler à distance. je sais qu'on commence tous à psychoter mais la justice n'est pas là uniquement pour emm... les honnêtes citoyens (quoique ? ). ils savent ou te trouver et tu as dù envoyer un acte de vente à ton assurance pour résilier ton contrat ? il doit y avoir des moyens pour prouver ta bonne foi ... bon courage en tout cas tiens nous au jus |
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pitt-gilles
Nombre de messages : 64 Age : 45 Localisation : BBB Ma Buell : X1 Date d'inscription : 27/03/2011
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 19:38 | |
| Tu ne sais pas prouver que, à la date du délit, tu n'étai pas dans le coin ? |
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Rod
Nombre de messages : 3351 Age : 53 Localisation : Montpellier Ma Buell : le cimetière des éléphants.. M1 Tsunami adopté par Corublako... The Beast
Date d'inscription : 23/01/2009
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 20:16 | |
| Que te reprochent ils exactement ? Ils ne te font pas monter a Panam que pour un stationnement Tu n'as pas moyen de trouver son adresse..... |
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Marco 45
Nombre de messages : 3293 Age : 42 Localisation : Amilly (45) Ma Buell : X1 Carburisée et la scg cherrybombasse micronisée de mme Date d'inscription : 22/07/2008
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 20:43 | |
| passes un coup de tel à ton assurance, pour être dans la partie il y a de grandes chances qu'ils aient gardé une trace soit en agence soit au siège en expliquant la gravité de ton cas tu devrais pouvoir trouver qq qui fera l'effort de chercher sans le certificat de vente tu ne peux par arrêter l'assurance en cours d'année ils l'ont donc forcément eu (ou tu paye depuis 3 ans dans le vent)
cette solution de l'assureur serait la plus simple sachant que si c'est juste des PV tu t'en sort bien car il peux y avoir les excès de vitesse avec un permis annulé sans même que tu es pu dire "ouf"
pour la banque ils doivent pouvoir te fournir une copie du chèque ou au moins te rééditer le relevé de compte du moi ou il a été encaissé tu auras donc le N° de chèque avec le montant
bon courage ! |
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buellman626 Admin
Nombre de messages : 22335 Age : 64 Localisation : Beersel (.be) Ma Buell : X1 Red Racing Stripe 626/80+MTS DVT 1200S+Diavel 1260S
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 20:48 | |
| Peut-être d'abord savoir pourquoi on le convoque, avant d'imaginer le pire.... |
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tom23
Nombre de messages : 4190 Age : 49 Localisation : la souterraine Ma Buell : m1, m2 , S1 Date d'inscription : 29/01/2008
| Sujet: Re: ZING au tribunal Mer 18 Sep 2013 - 20:55 | |
| t'avais qu'a te garer ou il faut c'est tout ! |
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zing
Nombre de messages : 2623 Age : 62 Localisation : A côté du circuit du Castellet Ma Buell : XB 12 SCG RACE full black pour madame
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Dim 22 Sep 2013 - 22:45 | |
| - zirax a écrit:
- Bon, et sinon, c'était comment la rocket ?
Je me dis que ça dois avoir des reprises sévères. Effectivement c'était démoniaque, je grattais tout ce qui roule à l'accélération après j'étais limité en vitesse de pointe par rapport aux sportives ferrari ou autres missiles. Mais la brêle est frustrante sur les ptites routes, trop puissante et pas faite pour s'amuser. |
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zing
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| Sujet: Re: ZING au tribunal Dim 22 Sep 2013 - 22:48 | |
| Vous tiendrai bien sûr tous au jus. Merci pour vos avis et commentaires. |
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centerless
Nombre de messages : 3574 Age : 45 Localisation : A 20 minutes de tours... au sud. Ma Buell : XB12Ss - S
650 KLX supermot'-- vendue
Ducati S4R-- vendue
R1 2003 -- vendue aussi...
Et pour aller au taf en duo, un FZ8 de 2013 blanc nacré... Date d'inscription : 23/08/2008
| Sujet: Re: ZING au tribunal Dim 22 Sep 2013 - 22:57 | |
| tu dois pouvoir prendre un avocat avec une de tes assurance, avec laquelle tu dois avoir l'option assistance juridique...
essaie de contacter l'assurance de la moto, tu a normalement du leurs fournir une copie du certif de vente pour arrêter ton assurance.
sinon, essaie aussi de te faire faire des attestation sur l'honneur de tes voisins et amis, expliquant qu'a partir de telle date, tu n'avais plus la moto.
ça pourra toujours faire pencher la balance en ta faveur. |
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IstanBuell
Nombre de messages : 4541 Age : 62 Localisation : Armentieres Date d'inscription : 02/09/2006
| Sujet: Re: ZING au tribunal Lun 23 Sep 2013 - 14:55 | |
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| Sujet: Re: ZING au tribunal | |
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