Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]

Bonjour, je souhaite mettre en avant mon histoire qui risque surement d'en aider plus d'un


la chose la plus compliqué !

J'ai fini par acheter un Buell en Belgique et là problème, pas de certificat de conformité européen mais un papier certificat de conformité benelux rose/violet (voir orange pour les HD)
et ça ne passe pas en france car il leur manque le K, la réception et pleins d'autres choses que le certificat européen offre



J'ai donc été faire mon tour des HD de Belgique :

- les 3/4 s'en foutent

- Finalement à ma grande surprise j'ai reçu un email du HD de Gent (flamand) qui m'a gentiment dit ''On a fait la demande de votre certificat monsieur, venez le chercher gratuitement si vous voulez", il leur faut juste le numéro de série qu'ils vont comparés avec votre carte grise belge/certificat rose

Voici le sésame



A savoir que chez moi HD Seclin demandait à voir la moto toute d'origine sous leur nez et 200 euros sachant que la moto n'a pas de plaque

Petit Conseil : Démarcher les concessions dans le pays d'origine de la moto avant l'achat pour savoir si ils pourront vous aider ou même autour de chez vous

Google pour trouver les concessions, puis e-mail de contact sur leur site et donner des informations comme le numéro de série, le certificat du pays d'origine ect..

HD Orleans et HD Gent ont pu distribués des COC à des membres du forum




Quitus :  demandé par e-mail le 01/12 reçu le 06/12

Liste des pièces à fournir :  Lien préfecture

Pour savoir où envoyer votre demande de quitus fiscal : Centre des impôts

Particulier / Votre dossier fiscal / autres (dont quitus) / quitus fiscal

Puis choisissez votre département et vous trouverez l'adresse e-mail de contact suivant votre commune

Après la carte grise c'est la procédure classique

J'ai reçu mon CPI/ demande terminée le 21/12/2021 (envoyé le 6/12)

Hé oui, chez nous, on garde notre plaque tout au long de notre vie (sauf si changement de format style européen mais seulement si on change de véhicule ou de domicile après l'entrée en vigueur de ces nouvelles plaques).
Sinon, sympa pour la délivrance du CCE gratuitement. Le problème vient surtout de la France qui refuse tout document non estampillé NF.... à part ça, il paraît qu'on vit en Europe....

Surick a écrit:

A savoir que chez moi HD Seclin demande à voir la moto toute d'origine sous leur nez et 200 euros 

Faut savoir que depuis belle lurette, la quasi-totalité des conce$$ HD nous jettent, nous les salauds de pauvres aux meules qui valent pas un clou. Et pourtant ils nous faisaient des courbettes quand on voulait les acheter dans leur Disneyland pour frangistes.

Oui la communauté européenne c'est quand ça les arranges

Rien que pour payer la moto, on s'était mit d'accord pour payer en virement instantané, et le jour J ma Banque voulait pas faire de virement instantané vers un compte belge pourtant SEPA

J ai galérer avec l'immatriculation de ma s1 belge.
Le vendeur m avait fourni un certificat flamand mais ce n était pas suffisant.

J ai téléphoné à des concessions HD près de chez pour obtenir le CCE
HD Troyes ils s'en branlent...
HD Dijon ...trop compliqué
HD Orléans MAGIQUE
le top le gars me dit file moi toutes les infos et je m en occupe, incroyable la différence de réponse et d écoute !!!

Après je pense qu'ils sont obligés d'accepter si seulement si le certificat est au format européen, autrement dit avec les lettres que l'on retrouve sur toute nos cartes grises européennes (Dénomination D, type K ect..)

néné a écrit:

HD Orléans MAGIQUE

Combien tu as du payé ?

Du coup on aurait :

HD Gent en belgique

HD orléans en france qui savent gérer le quitus

Le type le plus courant est le certificat de conformité européen, également nommé « certificat de conformité à un type CE ». Ce certificat est conforme aux dispositions de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE ou 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE ou du règlement (UE) 2018/858 ou (UE) 168/2013 délivré par le constructeur.

McGyver a écrit:

Le plus hallucinant dans l'histoire, c'est que le certificat de conformité européen fait partie de la documentation qu'on doit te remettre à l'achat d'un véhicule, au même titre que le mode d'emploi et autres conditions de garantie...
(pis en Suisse on garde nos tôles aussi...même que je peux avoir deux véhicules par jeu de plaques, et donc ne payer l'assurance et les taxes que du véhicule le plus puissant.)

oui et non.
Pour l'achat de ma 12, HD m'avait donné le certificat pour que je fasse ma CG (j'avais trouvé ça mesquin à l'époque que le concessionnaire ne me fasse pas la CG alors que chez Kawa pour une bécane deux fois moins chères ils me l'avaient fait).
Bref du coup j'ai été à la pref qui a exigé l'original du papier et donc je l'ai donné puisque je n'imaginais à l'époque pas que c'était important (le concessionnaire m'avait dit que c'était pour la CG et là, j'avais la CG donc ...).
Ce qui fait que tu peux facilement l'avoir eu à la livraison mais ne plus l'avoir.

Surick a écrit:

Combien tu as du payé ?
....
HD orléans en france qui savent gérer le quitus

250€ mais pour le CCE mais pas pour le quitus

+ 10^3 avec HD Orleans

HD Metz et Mulhouse me demandait une remise en config d'origine pour ma S1, avec un passage obligé chez eux pour valider.
Apres la lecture de ses posts j'ai appelé Simon de HD Orléans, et bien juste avec un dossier photos (moto en config filtre KN, Vance) j'ai eu mon attestation de conformité au bout de quelques jours  

Comme quoi chaque concessionnaire fait sa petite soupe

Sympa que l'on puisse s'entraider !

Je suis passé par HD Orléans (Simon) , ça a pris un mois et ça m'a couté 280€ mais au moins j'ai ce foutu papelard

Hello!
Je partais confiant pour acheter demain une XB12Ss à Luxembourg (cf ma présence ration dans le groupe Lorrain).
J’avais déjà une appréhension quant à l’immat a cause des histoires d’époque des 106 et 100cv (la moto fait 101,xx).
Mais après discussion avec Harley Metz ces derniers me disent que niveau puissance ça devrait aller, mais qu’il faudra par contre le COC français alors que j’ai bien vu celui d’origine (j’attends juste que l’acheteur m’envoie une photo dès fois qu’ils soit tout de même européen car j’ai vérifié beaucoup de choses mais pas s’il y avait noté CE dessus).
Bref, il devrait me revenir avec le tarif du doc mais je trouve ça assez scandaleux et une fois encore, vive l’Europe.
Si je rate la vente à cause de ce point de détail important, ça sera encore plus moche mais préfère ne pas prendre de risque car une Buell sans immat ne servira pas à grand chose même si c’est beau dans un salon…

Avec des potes on en a importé plusieurs ces derniers temps et en en a conclu qu'il faut :
- Moins de 106ch sinon il faut brider (parfois compliqué car bride plus produite et obligé de passer par un pro).
- Un COC européen COMPLET, le problème c'est que c'est qu'à partir de 2010 environ que ca a vraiment été uniformisé et qu'il y a tous les champs nécessaires à l'ANTS, perso j'ai été embêté pour une moto de 2006 à cause d'une seule info manquante (D2.1 : code CNIT), la même moto de 2007 avait ce code CNIT sur son COC.

Merci pour ce tuto
Je viens d'acheter aussi une X1 en belgique et j'avais pas vu, je n'ai que le COC que tu as mis sur la premiere photo......je vais demander au vendeur, tres sympa de surcrout, d'aller faire un tour recuperrer ce fameux EC certificate conformity si il peut