Gwama
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 | | Sujet: Import Buell Belgique Lun 26 Aoû 2024 - 11:19 | |
| Salut a tous
Je vais chercher dans 10 jours une Buell X1 venant de la belgique Flamande
J'ai le Certificat de conformité Européen d'origine et ai contacté plusieurs concess afin d'obtenir le fameux certificat de conformité valable en France.
Quels papiers sont nécessaires a l'immatriculation en France?
dois-je faire rédiger un certificat de cession français au vendeur?
j'ai pas encore trop potasse le sujet, d'où ma question au cas où ( et je pense que cela est le cas) d'autres collègues ici l'aurait déjà fait
Merci de votre retour les amis
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McGyver
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| | Sujet: Re: Import Buell Belgique Lun 26 Aoû 2024 - 12:44 | |
| https://www.europe-consommateurs.eu/tourisme-transports/vehicule/immatriculation.html#:~:text=le%20r%C3%A9seau%20SOLVIT-,Votre%20d%C3%A9marche%20d%27immatriculation%20en%20ligne,site%20ants.gouv.fr. |
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greg
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| | Sujet: Re: Import Buell Belgique Lun 26 Aoû 2024 - 18:38 | |
| Salut il te faut le quitus fiscal que tu peux avoir sur internet (pour la TVA) , il faut aussi un certificat de cession français , par contre je ne sais pas pour le contrôle technique  si tu veux d'autres infos appelle moi j'ai un dossier ou j'ai mis tous les documents lorsque j'ai acheté la 9 en Belgique  |
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| | Sujet: Re: Import Buell Belgique | |
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