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3 participants
AuteurMessage
Gwama

Gwama


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MessageSujet: Import Buell Belgique   Import Buell Belgique EmptyLun 26 Aoû 2024 - 11:19

Salut a tous
Je vais chercher dans 10 jours une Buell X1 venant de la belgique Flamande
J'ai le Certificat de conformité Européen d'origine et ai contacté plusieurs concess afin d'obtenir le fameux certificat de conformité valable en France.
Quels papiers sont nécessaires a l'immatriculation en France?
dois-je faire rédiger un certificat de cession français au vendeur?
j'ai pas encore trop potasse le sujet, d'où ma question au cas où ( et je pense que cela est le cas) d'autres collègues ici l'aurait déjà fait
Merci de votre retour les amis
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McGyver
Admin
McGyver


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Ma Buell : XB12S 04
S1WL 98
X1 viper
1190RX (même que c'est pas une Buell mais une ibiârh)
Import Buell Belgique 506615
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MessageSujet: Re: Import Buell Belgique   Import Buell Belgique EmptyLun 26 Aoû 2024 - 12:44

https://www.europe-consommateurs.eu/tourisme-transports/vehicule/immatriculation.html#:~:text=le%20r%C3%A9seau%20SOLVIT-,Votre%20d%C3%A9marche%20d%27immatriculation%20en%20ligne,site%20ants.gouv.fr.
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greg

greg


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M2 cyclone bitza de 2000
XB9/12 S de 2003
1200 ZRX de 2001 avec side car
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MessageSujet: Re: Import Buell Belgique   Import Buell Belgique EmptyLun 26 Aoû 2024 - 18:38

Salut
il te faut le quitus fiscal que tu peux avoir sur internet (pour la TVA) , il faut aussi un certificat de cession français , par contre je ne sais pas pour le contrôle technique scratch

si tu veux d'autres infos appelle moi j'ai un dossier ou j'ai mis tous les documents lorsque j'ai acheté la 9 en Belgique Wink
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