| Immatriculation véhicule venant de belgique | |
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+6StarChipX1 McGyver orsu2b rudolphe tr4sh loïc 10 participants |
Auteur | Message |
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loïc
Nombre de messages : 3206 Age : 53 Localisation : Grenoble Ma Buell : Buell XB12 en puzzle Date d'inscription : 13/04/2008
| Sujet: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 13 Mar 2012 - 23:12 | |
| Salut, l'un de vous aurait il déjà acheter une moto en Belgique et pourrait il me donner une idée du coût . Quitus fiscal etc |
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tr4sh
Nombre de messages : 7410 Age : 42 Localisation : Hell's Ass Ma Buell : ఞ Date d'inscription : 23/05/2009
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 13 Mar 2012 - 23:15 | |
| je pense que les belges qui ont une moto, l'ont certainement acheté en Belgique...
ou pas... |
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rudolphe
Nombre de messages : 2390 Age : 46 Localisation : 74, La Yauuuute! Ma Buell : XB9SX 2009
Date d'inscription : 02/05/2009
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 13 Mar 2012 - 23:22 | |
| Hello! C'est relativement simple.... Tu vas avec ta facture d'achat au bureau de TVA pour demander ton quitus fiscal et là, tu as 2 cas de figure: 1° ton véhicule a plus de 6 mois ou plus de 5000kms et tu paies rien 2° ton véhicule a mois de 6 mois ou moins de 5000kms et alors la tu repaies la TVA française.
Pour la carte grise, c aussi facile qu'avec un véhicule français car ce sont des cartes grises européennes....
Ais-je répondu à ta question? |
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loïc
Nombre de messages : 3206 Age : 53 Localisation : Grenoble Ma Buell : Buell XB12 en puzzle Date d'inscription : 13/04/2008
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 13 Mar 2012 - 23:39 | |
| Perfecto amigo La cg Belge suffit ? Pas besoin de certificat européen ? |
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orsu2b
Nombre de messages : 12644 Localisation : Corse Ma Buell : XB12S 2004 Red
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mer 14 Mar 2012 - 7:56 | |
| - rudolphe a écrit:
- Hello!
C'est relativement simple.... Tu vas avec ta facture d'achat au bureau de TVA pour demander ton quitus fiscal et là, tu as 2 cas de figure: 1° ton véhicule a plus de 6 mois ou et plus de 5000kms et tu paies rien 2° ton véhicule a mois de 6 mois ou moins de 5000kms et alors la tu repaies la TVA française.
Pour la carte grise, c aussi facile qu'avec un véhicule français car ce sont des cartes grises européennes....
Ais-je répondu à ta question? il me semble que c'est 6.000 km (au moins pour les voitures) |
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McGyver Admin
Nombre de messages : 33798 Age : 53 Localisation : bout du lac de G'nèv' Ma Buell : XB12S 04
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1190RX (même que c'est pas une Buell mais une ibiârh)
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rudolphe
Nombre de messages : 2390 Age : 46 Localisation : 74, La Yauuuute! Ma Buell : XB9SX 2009
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mer 14 Mar 2012 - 8:59 | |
| - orsu2b a écrit:
- rudolphe a écrit:
- Hello!
C'est relativement simple.... Tu vas avec ta facture d'achat au bureau de TVA pour demander ton quitus fiscal et là, tu as 2 cas de figure: 1° ton véhicule a plus de 6 mois ou et plus de 5000kms et tu paies rien 2° ton véhicule a mois de 6 mois ou moins de 5000kms et alors la tu repaies la TVA française.
Pour la carte grise, c aussi facile qu'avec un véhicule français car ce sont des cartes grises européennes....
Ais-je répondu à ta question? il me semble que c'est 6.000 km (au moins pour les voitures) Tu me fais douter dumé....mais tu as raison je pense! |
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rudolphe
Nombre de messages : 2390 Age : 46 Localisation : 74, La Yauuuute! Ma Buell : XB9SX 2009
Date d'inscription : 02/05/2009
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mer 14 Mar 2012 - 9:01 | |
| - McGyver a écrit:
- pis je pense qu'il faut le certificat de conformité européen (COC) et si la moto dépasse les 100cv fatidique, une attestation du bridage par une concess officielle, non ?
Depuis quelques années, tous les CG sont européens.... Pour les 2 buell, j'ai pas eu besoin d'autre papiers...mais c'est moins de 100CV |
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StarChipX1
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 14/09/2013
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Lun 16 Sep 2013 - 11:42 | |
| Je relance le débat, Je viens d'acquérir ma Buell en Belgique une fois et le proprio m'a filé le Certificat de Conformité délivré par Buell Belgique (mais il n'est mentionné nulle part "européen", c'est une feuille cartonnée bleue de la taille d'une carte grise), je me posé la question si à la préfecture ils accepterait ma demande. Car le fameux COC hors de prix en France, sans compter le temps d'attente de 3-4 semaines chez Harley-France ou 12 jours sur internet..
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malko1962
Nombre de messages : 138 Age : 62 Localisation : the taillan medoc beach Ma Buell : 1125 R de 2008 carénée Date d'inscription : 04/07/2013
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Lun 16 Sep 2013 - 12:08 | |
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Buell-LN
Nombre de messages : 3999 Age : 63 Localisation : Bourgogne, sur la côte des grands crus Ma Buell : ex S1 1997 Date d'inscription : 31/08/2006
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StarChipX1
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 14/09/2013
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 17 Sep 2013 - 8:52 | |
| J'ai répondu à ma propre question en allant à la préfecture, c'est à dire qu'il faut bien le Certificat de Conformité Européen et pas un autre.. Je vois qu'il est possible de le commander sur internet, est ce vraiment, est ce fiable ? (Quel site est il à conseiller?) et surtout est ce un certificat nominatif ? Ayant perdu mon passeport et une carte d'identité périmé, il m'est apparemment impossible d'en faire la demande.. |
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McGyver Admin
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buellman626 Admin
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 17 Sep 2013 - 18:23 | |
| - StarChipX1 a écrit:
- J'ai répondu à ma propre question en allant à la préfecture, c'est à dire qu'il faut bien le Certificat de Conformité Européen et pas un autre..
Je vois qu'il est possible de le commander sur internet, est ce vraiment, est ce fiable ? (Quel site est il à conseiller?) et surtout est ce un certificat nominatif ? Ayant perdu mon passeport et une carte d'identité périmé, il m'est apparemment impossible d'en faire la demande.. Le certificat reprend le n° de châssis.... |
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lionelt
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 17 Sep 2013 - 22:37 | |
| - StarChipX1 a écrit:
- Ayant perdu mon passeport et une carte d'identité périmé, il m'est apparemment impossible d'en faire la demande..
C'est sur que tu pars pas gagnant, j’espère qu'il te reste ton permis au moins... |
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StarChipX1
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 14/09/2013
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Mar 17 Sep 2013 - 22:42 | |
| Oui, bien heureusement d'ailleurs, jusque là il m'a bien dépanné..
J'ai commandé mon COC sur certifauto, ça m'a l'air correct, reste plus qu'à voir le résultat dans 2 semaines en croisant les doigts.
À la préfecture maintenant ils demandent de ramener un chèque de banque pour régler la carte grise.. Ça me parait louche vu qu'on peut pas connaitre le prix réel qu'à la caisse. |
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McGyver Admin
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Jeu 19 Sep 2013 - 14:48 | |
| - robin21 a écrit:
- .... il fait savoir que le certificat de conformité a demander a Harley france contre un chéque de 150€...
Il y a une précision à apporter : Ce "certificat", c'est la note descriptive ou plus communément "fiche des mines" qui n'est valable qu'en France. Les S1, et plus généralement les motos d'avant 1999-2000* n'ont généralement pas de certificat de conformité européen (COC) vu que ça n'existait pas à l'époque.
*en fait, la mise en place de cette certification date de 92-93, avec une obligation théorique d'utiliser cette méthode à partir de 96 pour les voitures. Les motos ont du suivre à quelques années près, comme d'hab'. |
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buellman626 Admin
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Jeu 19 Sep 2013 - 17:10 | |
| - robin21 a écrit:
En ce qui me concernait j'ai eu environ 2 mois de délais pour établir ma carte grise car la préfecture ouvre une enquète sur le véhicule et attend la réponse de la préf du pays concerné comme quoi le véhicule a bien été vendu....... Bien insister auprès du vendeur pour qu'il fasse sa déclaration de cession le plus rapidement possible.
Ça va être dur, en Belgique : vendu c'est vendu, pas besoin de le déclarer. Au mieux, les seules preuves sont : la radiation de la plaque à la DIV et/ou la suppression de l'assurance. On n'est pas en France, ici ! |
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StarChipX1
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 14/09/2013
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Jeu 19 Sep 2013 - 18:15 | |
| Merci pour ces précisions les amis, en espérant que la préf me fasse pas faire des aller/retour qui me feront perdre un précieux temps de roulage manqué avec ma belle xb9sx ! |
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buellman626 Admin
Nombre de messages : 22330 Age : 64 Localisation : Beersel (.be) Ma Buell : X1 Red Racing Stripe 626/80+MTS DVT 1200S+Diavel 1260S
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Jeu 19 Sep 2013 - 18:37 | |
| - StarChipX1 a écrit:
- Merci pour ces précisions les amis, en espérant que la préf me fasse pas faire des aller/retour qui me feront perdre un précieux temps de roulage manqué avec ma belle xb9sx !
On est presque en hiver, tu perds rien.... |
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StarChipX1
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 14/09/2013
| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique Jeu 19 Sep 2013 - 18:58 | |
| Hiver ou non, j'ai bien envie de rouler avec ma nouvelle moto ^^. Pis j'pars du principe que tant que c'est bien sec, je roule! Et si je suis chaud, la pluie me dérange pas! (J'ai bien dis si je suis chaud oui ^^) |
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| Sujet: Re: Immatriculation véhicule venant de belgique | |
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