New frein ZTL2 pour mon XB9 (comment différencier les MC ?)

Ca y est ! J'ai enfin la procédure complète !

Ce n'est pas très compliqué mais en revanche, il faut vraiment leur tirer les vers du nez pour avoir les infos !
Voici le cheminement :

0/ Lire le document administratif suivant : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/RTI02.8_2017_L_nonconforme.pdf

1/ Faire la transformation du véhicule (à partir d'ici la moto n'a plus le droit de rouler sur route ouverte)

2/ Fournir les pièces justificatives 1 (la pièce 1 est la CG), 2, 3 (à défaut un document précisant que le constructeur n'existe plus), 6 et 7 à la DREAL (cf le document en 0/)

3/ Après présentation de la moto à la DREAL, celle-ci fourni les documents nécessaires pour passer les tests à l'UTAC

4/ Faire les tests nécessaires à l'UTAC

5/ Fournir les pièces 4 et 5 à la DREAL (que l'UTAC fourni)

6/ La DREAL fournit l'ensemble des documents nécessaires afin de refaire une carte grise.

7/ refaire la carte grise et trouver un assureur acceptant d'assurer ce nouveau véhicule !

Je ne sais pas. Et l'UTAC ne peux pas me donner de tarif tant que la DREAL ne m'a pas donner les papier pour dire quels tests doivent être fait !

niklos a écrit:

Je ne sais pas. Et l'UTAC ne peux pas me donner de tarif tant que la DREAL ne m'a pas donner les papier pour dire quels tests doivent être fait !

C'est une grande mascarade tout ça

J'ai vécu en angleterre et j'y ai vu de sacrée véhicule roulant sur route ouverte et ils n'ont pas plus de mort qu'en 🇫🇷.
De plus que ces derniers temps je rencontre beaucoup de véhicule immatriculé en Europe de l'Est et qui circule normalement malgré un feux absent ou casse, carrosserie catastrophique, je ne parle même pas des tests pollutions, etc
visible entre boissy et Créteil.

Bon courage à toi!

McGyver a écrit:

....un type qui connait son véhicule fait maison sur le bout des doigts, plutôt que l'utilisateur d'une voiture de série qui ne se rend même pas compte que ses plaquettes de frein sont usées...

...ça c'est juste du bon sens..., malheureusement le bon sens n'est pas un truc d'énarque.

tom23 a écrit:

McGyver a écrit:

....un type qui connait son véhicule fait maison sur le bout des doigts, plutôt que l'utilisateur d'une voiture de série qui ne se rend même pas compte que ses plaquettes de frein sont usées...

...ça c'est juste du bon sens..., malheureusement le bon sens n'est pas un truc d'énarque.

qui ne rapporte pas et n'est pas taxable...

La R.T.I. si elle n'était pas un imbroglio de règlementations diverses et opaques,
confinée à quelques centres qui lachent les informations suivant l'humeur et le vent, serait...
Parfaite.
Mais à quelqu'un de têtu, patient, méticuleux, optimiste, généreux, rien d'impossible.
En avant les irréductibles !

niklos a écrit:

ecirb a écrit:

pourquoi vouloir faire homologuer (pure curiosité) ?

Eh bien justement, en cas d'accident. Pour être sûr que l'assurance ne puisse pas se défausser à cause de cela.
D'autre part, pour l'instant, je n'en suis qu'à l'étape de savoir comment faire. Si c'est vraiment si compliqué et/ou hors de prix, je ne le ferai pas.

J'ai peut-être trouvé une solution satisfaisante. Sans repasser par une homologation : Le contrat Ma Perso de chez l'AMDM.
Je les ai appeler pour en savoir plus. Ce qu'il en ressort c'est que je fais toutes les modifications que je veux. J'envoie des photos (et un chèque de 48€) à un expert et il juge si oui, ou non, la modif lui semble cohérente (*). Si tel est le cas, et ça le sera pour un simple changement de frein comme moi (on garde de la pièce d'origine indiscutablement adaptée à la moto et proche de l'origine), l'expert valide le dossier et l'AMDM m'assure en connaissance de cause. A partir de là, elle ne peut plus se rétracter en cas d'accident.
A noter que, même si la moto est officiellement assuré, elle n'en reste pas moins non homologué, par conséquent, si un MIB décide de me mettre un PV pour véhicule NH, il peut !

Je pense donc que je vais faire comme ça... Ca me semble être un compromis parfait. Je suis assuré, sans avoir à faire toute la paperasse foireuse de l'état.
Je trouve ce type de contrat un peu bizarre... Car d'une certaine manière on assure quelque chose pour rouler sur la route alors que cette chose n'a légalement pas le droit d'être sur la route...

(*) en cas de modif lourde (ajout d'un turbo, side car & co), un expert doit expertiser le véhicule de visu.
(*)V2 cette expertise doit être faite tous les 2 ans ET à chaque modif.

Imaginez avec mon hot rod fait dans mon garage.......
heureusement que j'avais une carte grise d'avant 1936....sinon c'était pas possible de rouler " légalement" avec

Franchement, le côté "légal", m'importe peu. En revanche, je ne veux pas que l'assureur puisse se défausser en cas d'accident. (enfin l'assurance s'en tape, mais l'expert non).
J'ai bien compris que 99% des gens s'en tapent. Moi non, et j'imagine que je ne suis pas le seul dans ce cas, donc je donne les infos à qui est intéressé !

[quote="Gwama"]Imaginez avec mon hot rod fait dans mon garage.......

des photos de ton hot

16 art a écrit:

Gwama a écrit:

Imaginez avec mon hot rod fait dans mon garage.......

des photos de ton hot

trop hot....

niklos a écrit:

Franchement, le côté "légal", m'importe peu. En revanche, je ne veux pas que l'assureur puisse se défausser en cas d'accident. (enfin l'assurance s'en tape, mais l'expert non).
J'ai bien compris que 99% des gens s'en tapent. Moi non, et j'imagine que je ne suis pas le seul dans ce cas, donc je donne les infos à qui est intéressé !

l'Ass Ma Perso a été pensé pour ceux qui souhaite faire prendre en compte (en cas de sinistre) les modifications apportées, qui sont, dans la plupart des cas, des options émanant d'un catalogue plus ou moins épais du constructeur...et du coup, des accessoires homologués.
Je rappel que les principes qui régissent la gestion du ration risques/sinistres et donc l'indemnisation et du coup, le coût, sont la lecture des statistiques !

pour ce qui est de l'interprétation sur photo de l'expert... je vois mal un type s'engager comme ça sans mettre des réserves, restriction et/ou exclusions...
mais tu nous diras.

Je n'invente rien. C'est ce qu'ils m'ont dit oralement à l'AMDM.
Sinon, concernant les photos, c'est un tout. L'expert regarde les photos, mais aussi les factures (pièce et montage), les pièces que tu as monté etc...

Par ailleurs, c'est bien spécifié sur leur site :
L'évaluation technique et financière peut être réalisée à distance par photo ou physiquement :
Estimation à distance
[blablabla de comment faire]
Évaluation physique de votre moto
[blablabla de comment faire] +
Une évaluation physique de votre véhicule est obligatoire dans les cas suivants :

   La cylindrée ou le genre (ex : transformation en trike ou en side) est modifié mais non spécifié sur le certificat d’immatriculation,
   Et / ou un système de sur alimentation est ajouté.

Je n'entre pas dans le cadre de modif de cylindrée ou de genre ou encore d'ajout d'un turbo.

Modifications rédhibitoires

Certaines modifications ne pourront être acceptées dans le cadre de notre produit Ma Perso :

   Perte d’identification du véhicule :
       absence de certificat d’immatriculation
       incohérence entre le N° de série inscrit sur le CI et celui du véhicule, modèle ne correspondant pas.
   Véhicule classé économiquement non réparable et/ou techniquement non réparable à la suite d’un sinistre.
   Absence d’un ou des deux systèmes d’éclairage (avant et/ou arrière).
   Absence de feu « stop ».
   Absence d’un ou des deux systèmes de freinage.
Je n'entre pas dans les cas des modifications rédhibitoires

N'étant ni dans le cas des "modifications rédhibitoires", ni dans le cas des modifications nécessitant une "Évaluation physique de ma moto". Ca confirme ce qui m'a été dit et que je suis dans le cas des modifications nécessitant juste un dossier photos/factures.

Je reste curieux de savoir comment c'est possible, mais tout concorde. Dans tous les cas, je vous donnerais le fin mot de l'histouaire.

niklos a écrit:

Mouai c'est pas très clair justement. Car le contrat d'assurance stipule clairement que, je cite :
"LE VÉHICULE OBJET DU CONTRAT N'A PAS FAIT L'OBJET DE TRANSFORMATION NOTABLE AU SENS DE L'ARTICLE R 321-16 DU CODE DE LA ROUTE OU TRANSFORMATION SUSCEPTIBLE DE MODIFIER LES CARACTÉRISTIQUES INDIQUÉES SUR LE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION. "

En cherchant un peu sur le net (sans avoir trouvé de source officielle cependant), j'ai pu voir que : "toute modification affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive constitution du châssis, nombre d'essieux, poids et charges par essieu, empattement, voies et porte à faux avant et arrière, moteur, transmission du mouvement, direction et freins ;" constituait une transformation notable au sens du CDR.

Je me demande combien de motos qui roulent en France sont 100% d'origine et conforme au certificat d'homologation, le fait de changer un guidon, les rétroviseurs, filtre a air, pot d'échappement, et je parle pas des arrières raccourcis, combien de tubes ont encore leur garde boue arrière avec le support de plaque d'origine, et les marchands d'accessoires n'ont plus qu'a mettre la clef sous la porte.

merci

gillou 44 a écrit:

Je me demande combien de motos qui roulent en France sont 100% d'origine et conforme au certificat d'homologation, le fait de changer un guidon, les rétroviseurs, filtre a air, pot d'échappement, et je parle pas des arrières raccourcis, combien de tubes ont encore leur garde boue arrière avec le support de plaque d'origine, et les marchands d'accessoires n'ont plus qu'a mettre la clef sous la porte.

En fait, il faut différencier 2 choses :
- La transformation esthétique
- La transformation "notable", au sens du code la route :

L’administration considère, notamment dans une circulaire du 19 juillet 1974, que sont des transformations notables les modifications affectant les mentions indiquées sur le certificat d'immatriculation et les indications contenues dans la notice descriptive du véhicule établie par le constructeur portant sur: constitution du châssis, nombre d’essieux, empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière, poids et charges par essieux, moteur sauf en cas de remplacement à l’identique, transmission du mouvement, direction et freins.
source

Tout ce que tu cites, ne sont pas des transformations "notables" contrairement à une modification des freins. Dans mon cas, on reste une transformation que je qualifierais de légère et adapté puisque tout ce que je monte a été mis sur des motos similaires, pour ne pas dire quasi identiques. Mais ça, c'est mon appréciation personnel. Dans les textes, c'est une transformation "notable".
Je suis tout à fait prêt à en subir les conséquence administrative, amende notamment. En revanche, je ne peux pas en subir les conséquences financières en cas d'accident corporel. Donc je tiens à être absolument certain que l'assurance ne peux pas (je n'ai pas dit "ne va pas" mais bien "ne peut pas") décider qu'ils n'ont jamais assuré mon véhicule avec sa modification mais uniquement le véhicule tel qu'il était d'origine.
D'autant plus que ça semble tout à fait possible de le faire précisé dans le contrat !

Et que dire des motos transformées , genre, Martin, Triton, café racer, Harley cadre rigide etc..avec montage de fourches roues moteurs d'une autre marque qui roulent avec une carte grise de la moto d'origine, et il y en a des milliers et j'en passe, il suffit de lire des revues comme café racer etc.. on se demande ou s'arrête la légalité. Je dirais rien car je suis un fervent de ce genre de machines.

Moi je n'aime, en général, pas. Mais là n'est pas la question.
Libre à chacun de rouler avec une moto non homologuée et "non assuré" (avec un contrat ne correspondant pas à sa moto).
Je trouve louable que l'AMDM propose une solution acceptable.

Je trouve louable que l'AMDM propose une solution acceptable.[/quote]

Complètement de ton avis

Manu16 a écrit:

Je trouve louable que l'AMDM propose une solution acceptable.

Complètement de ton avis [/quote]
Uep, rouler avec une "vrai" assurance, c'est tout de même rassurant.

Qui sait, ils voudront Ptet même assurer les Ulysses....

Ouep. Enfin je viens d'avoir mon assureur au téléphone, il parait que l'AMDM est en procès avec l'état par rapport à ce contrat...
Bref, je suis aller chez le mécano pour faire le montage du frein + démontage du collecteur du collecteur et du pot pour l'envoyer chez CCC
démontage du collecteur et du pot = OK
Emballage = OK
Mon père qui vient me chercher pile dans le timing = OK
oubliage du collecteur et du pot chez le méca = OK
Envoi chez CCC.... KO bien entendu

J'y retourne demain pour récupérer mon carton... J'envoie tout ça lundi matin.