Legislation

tu veux que je te montre d'ou ce post est quoté?

ben...vi moi aussi je
tu peux nous expliquer garderep ?

superman a tout pris ici :

http://forum.17pouces.net/viewforum.php?f=11&sid=dcba6b72b90fe54c703b77cc224c0607

sachant que ces memes posts ont été remanié et avant c'était mot pour mot les memes termes......

mais c'est pas grave au moins çà sert aux motards c'est fait pour

hostas a écrit:

tchibeck a écrit:

hostas a écrit:

En Touraine, pour les gros exces de vitesse, ils ont pris l habitude de
confisquer le vehicule pour le vendre aux encheres; quelqu un a des
renseignements la dessus?

Y'a pas qu'en Touraine.

On doit à l'innommable Sarkoceskaü d'avoir modifié (c'était il y a 2 ou 3 ans, en décembre, je crois en douce) le délit de grand excès de vitesse (inventé par lui) de 50 à 40 km/h de dépassement AVEC confiscation du véhicule et vente aux domaines au profit de l'Etat.

Pour moi ça ressemble à de la dictature.
Il vous reste la prochaine échéance électorale pour manifester votre mécontentement, faute de quoi il ne restera plus que l'insurection ou la résignation.

Tu precheches un convaincu...
Amusez vous avec l adjectif

c est ammusant a ma connaissance il n y a que tres peu de porsche ou autres grosses berlines allemendes etc... vendue au enchere ce doit etre parceque ce sont des gens qui roule au limitations de vitesse comme tout bon sitoyens qui ce respêcte

Coyote44 a écrit:

Superman a écrit:

Voici quelques petites infos:

ECHAPPEMENT+NUISSANCE SONORE :


1/ Tous silencieux (origine ou de remplacement) doit porter, en évidence sur sa paroi externe ou sur une pièce constituant une de ses parties intégrantes, une référence de marque et une référence de type bien lisibles (Arrêté ministériel du 13 avril 1972, article .

- Par le constructeur du véhicule, s’il s’agit d’un silencieux d’origine ou de rechange vendu sous la marque du constructeur.
- Par le fabricant du dispositif, s’il s’agit d’un silencieux de remplacement ; cette marque doit comprendre les lettres « TP-SI » ou « E » suivies du numéro d’homologation.

2 / Sur un contrôle sans sonomètre, on peut vous relever une infraction si vous avez un pot non homologué, et à cause du bruit :

Emission de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains par un véhicule à deux roues:
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.
- Immobilisation (les forces de l’ordre vous retire votre carte grise et vous oblige à laisser votre moto sur place, un papier provisoire vous autorise à allez jusqu’au garage le plus proche pour y effectuer les réparations/ou les remises en conformités. Vous devez ensuite vous présentez à la brigade/commissariat pour faire lever l’immobilisation) de la moto avec obligation de remettre un pot homologué.


Article R.318-3, alinéa 1, 2,5 et 6 du code de la route et arrêté ministériel du 02-05-2003.

3/ Pour les pots d’origines qui ont eu la chicane enlevée :
- Modification du dispositif d’échappement silencieux tendant à supprimer ou en réduire son efficacité, sur un véhicule à moteur à deux roues. :
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.
- Immobilisation de la moto et remettre le pot en configuration d’origine.


4/ Pour un pot non homologué qui ne fait pas forcément de bruit :
-Usage d’un dispositif ou équipement pour un véhicule à 2 roues non conforme à un type homologué :
- 11 euros dans les 45 jours, puis 33 euros au delà.
- Pas d’immobilisation.

5/ Pour ceux qui s’amuse à faire vrombir le moteur en ville (rupteur+petite accélération) :
-Utilisation du moteur à des régimes excessifs (au démarrage, au point fixe ou en circulation) en agglomération par une moto.
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.



EQUIPEMENT DE LA MOTO :

2 rétroviseurs (oui, deux !), feu de position, feu de croisement, feu de route, feu stop et éclairage de plaque, un catadioptre (non triangulaire), et clignotants (orange et clignotant).

1/ conduite sans casque :
- 90 euros dans les 7 jours, puis 135 dans les 45 jours et au delà 375 euros.
- Immobilisation (on repart à pied).
- 3 points.

Article R.431-1, alinéa 1, 2 à 4 du code de la route.

2/ Casque non homologué :
- 90 euros dans les 7 jours, puis 135 dans les 45 jours et au delà 375 euros.
- Pas d’immobilisation et pas de point.

article R.431-1 alinéa 1 et 2

3/ Rétroviseurs en nombre non réglementaire ou absence totale :
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.

Article R.316-6 alinéa 1,4, et 5 du code de la route et arrêté ministériel du 03-09-1997.

4/ Défaut d’indicateur de vitesse ou de compteur kilométrique :
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.

Article R.317-1-I, II, et IV du code de la route.

5/ Défaut de clignotants (couleur orange et intermittente obligatoire) :
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.

Article R-313-14, I, V et VI du code de la route.

6/ Pneu lisse :

- 90 euros dans les 7 jours, puis 135 dans les 45 jours et au delà 375 euros.
- Immobilisation.

7/ Défaut d’avertisseur sonore :
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.

Article R-313-33 alinéa 1 et 4.


PLAQUE D’IMMATRICULATION :

Les dimensions réglementaires (en mm).

-Hauteur des chiffres et des lettres : 42 à 48.
-Largeur des chiffres et des lettres : autres que W et M : 19 à 27, pour W et M : 24 à 32.
-Entraxe entre les chiffres ou entre les lettres : minimum 27.
-Entraxe entre les blocs : minimum 37.
-Largeur du trait : 6 à 8.

1/ pour les plaques pliées ou autres :

Plaque d’immatriculation non fixée en évidence :
- 90 euros dans les 7 jours, puis 135 dans les 45 jours et au delà 375 euros.
- immobilisation.

Article R-317-8,I ,II, VI, et VII du code de la route et arrêté ministériel du 01-07-1996 article 1.

2/ Usage d’une plaque non homologuée :
- 45 euros dans les 7 jours, puis 68 dans les 45 jours et au delà 180 euros.
- Immobilisation.

Article R-317-8, IV, VI, et VII du code de la route et arrêté du 01-07-1996 article 2 à 5.


INFRACTIONS DIVERSES:

1/Non respect du feu rouge ou d’un stop :

-90 euros dans les 7 jours, 135 dans les 45 jours, puis 375 euros au delà.
-4 points.
- En cas de non paiement, suspension du permis de conduire possible jusqu’à 3 ans (si vous ne payez pas, que vous contestez, vous allez plaider votre cause au tribunal, si le juge ne vous donne pas raison il peut vous infligez une sanction plus sévère comme 3 ans de suspension, ce qui n’arrive jamais d’ailleurs !).

Article R-412-30 et R-415-6 du code de la route.

2/Franchissement de ligne continue :

-90 euros dans les 7 jours, 135 dans les 45 jours, puis 375 euros au delà.
-3 points en moins
- En cas de non paiement, suspension du permis de conduire possible jusqu’à 3 ans.

Article R-412-19 du code de la route.

3/ Circulation en sens interdit :

-90 euros dans les 7 jours, 135 dans les 45 jours, puis 375 euros au delà.
-4 points.
-En cas de non paiement, suspension du permis de conduire possible jusqu’à 3 ans.

Article R-412-28 du code de la route


LES PRINCIPAUX DELITS :

1/ L’ALCOOLEMIE :

Amende de 4 ème classe si le taux dans l’air expiré est compris entre 0.25 mg/l et 0.39 mg/l :
90 euros d’amende dans les 7 jours sinon 135 euros
6 points.

Article R234-1 du code de la route.


Délit si taux supérieur à 0.4 mg/l d’air :
-2 ans de prison.
-4500 euros d’amende.
-Suspension du permis de conduire.
-6 points.

Article L.234-1 à L.234-14 du code de la route.

Refus de se soumettre à un contrôle alcoolémie :

Garde à vue (dodo aux frais de l’état). Immobilisation du véhicule. Rétention du permis de conduire. Perte de points en fonction des tribunaux. Suspension, voire annulation du permis de conduire.

2/ LES STUPEFIANTS.

Dépistage systématique lors d’un accident corporels ou mortel. Lorsque l’examen se révèle positif ou impossible à effectuer, ou en cas de refus, la personne est soumise à des analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques, en vue d’établir si elle conduisait en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Dépistage urinaire au jour d’aujourd’hui puis prise de sang pour l’examen approfondi.

INFRACTION :
*conduite d’un véhicule en ayant fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants : DELIT : suspension du permis, 6 points, et jusqu’à 4500 euros d’amende suivant les tribunaux.
*Cumulable avec la conduite sous l’empire alcoolique, même sanction.

*Et délit également pour le refus de se soumettre aux analyses ou examens en vue d’établir si oui ou non le conducteur a fait usage de stupéfiants : Même sanction que précédemment.

Article L.235-2, alinéa 2et article L.235-3, arrêté ministériel du 05-09.2001, article 2 et 6.

3/ LE DELIT DE FUITE.

Fait par tout conducteur de ne pas s’arrêter sachant qu’il vient de commettre ou d’occasionner un accident pour échapper à la responsabilité pénale ou civile qu’il peut encourir.

Puni de 2 ans d’emprisonnement et 200 000 francs d’amende.
6 points.

Article L.231-1 du code de la route et R.434-10 du code pénal.

4/ LE REFUS D’OBTEMPERER

Conducteur omettant sciemment d’obtempérer à une sommation de s’arrêter émanant d’un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité.

-Puni de 3 ans de prison et 25 000 francs d’amende en théorie.
-Suspension du permis maximum 3 ans.
-Perte de 6 points sur le permis
-Circonstance aggravante pour mise en danger de la vie d’autrui si vous manquez de renverser une personne (ou un policier/gendarme) en tentant de vous échapper (suspension 5 ans, confiscation du véhicule
6 points, et jusqu'à 5 ans de prison).

Article L.233-1 du Code de la route.


5/ DEFAUT D’ASSURANCE

-Infraction qualifié délit.
-Suspension du permis de conduire.
-Amende 1500 euros.
-Immobilisation du véhicule.
-Convocation au tribunal avec perte de point (selon le tribunal).

Article L.211-1 et R.211-45 du code des assurances et article R.324-2 du code de la route.

Monsieur COYOTTE,

faudra que tu me dises où tu as péché le résumé législatif parce que vite fait je suis allé cherché le texte (www.legifrance.gouv.fr).
Il est dessous et apporte une nuance non néligeable: un casque non homologué, ça s'appelle un "3 points"!!!


CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire)



Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles






Article R431-1


(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 3 IV Journal Officiel du 1er avril 2003)


(Décret nº 2006-46 du 13 janvier 2006 art. 4 Journal Officiel du 15 janvier 2006)

En circulation, tout conducteur ou passager d'une motocyclette, d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou d'un cyclomoteur doit être coiffé d'un casque de type homologué. Ce casque doit être attaché.
Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque de type homologué ou sans que ce casque soit attaché peut être immobilisé dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux conducteurs ou passagers portant la ceinture de sécurité lorsque le véhicule a été réceptionné avec ce dispositif.

Pour ma part, je me suis trouvé interpellé par le premier résumé car j'ai un pote qui a pris 90 roros et 3 points avec un casque bol non homologué
Alors effet de zêle, haine anti-HD, je ne sais pas, mais le résultat est là: un casque non homologué lui a valu une amende et un retrait de points...

Après moi ce que j'en dis...

Et quand on y regarde de plus près:

Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque de type homologué ou sans que ce casque soit attaché peut être immobilisé dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Certains doivent interpréter comme toi et d'autres comme celui que mon pote a croisé: si le conducteur circule en n'étant pas coiffé d'un casque homologué ("sous entendu en étant coiffé d'un casque non homologué"...)

Tes écrits sont donc surement valables, tout autant que le PV que l'un de tes collègues a rédigé...

Damelo a écrit:

Tes écrits sont donc surement valables, tout autant que le PV que l'un de tes collègues a rédigé...

bizarre, bizarre votre truc ! à creuser quand même pour ton pote : si y a erreur sur le nombre de points retirés eu égard à l'infraction commise, y'a erreur de procédure et annulation du PV...
ça vaut peut-être le coup pour lui de se rencarder précisément pour éventuellement envisager un recours !
Que le MIB aime les HD ou pas ça me parait beaucoup 3 points...

Superman a écrit:

Damelo a écrit:

Pour ma part, je me suis trouvé interpellé par le premier résumé car j'ai un pote qui a pris 90 roros et 3 points avec un casque bol non homologué
Alors effet de zêle, haine anti-HD, je ne sais pas, mais le résultat est là: un casque non homologué lui a valu une amende et un retrait de points...

Après moi ce que j'en dis...

Et quand on y regarde de plus près:

Conformément à l'article L. 431-1, le véhicule à deux roues à moteur dont le conducteur circule sans être coiffé d'un casque de type homologué ou sans que ce casque soit attaché peut être immobilisé dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

Certains doivent interpréter comme toi et d'autres comme celui que mon pote a croisé: si le conducteur circule en n'étant pas coiffé d'un casque homologué ("sous entendu en étant coiffé d'un casque non homologué"...)

Tes écrits sont donc surement valables, tout autant que le PV que l'un de tes collègues a rédigé...

-Bah en fait, ton copain aurait pu contester l'infraction! Moi, je trouve ça inadmissible qu'il se prenne 3 points et 90€ alors qu'il devait les garder ses points! Si il avait contesté en disant qu'il reconnaissait qu'il n'avait de casque homologué, mais qu'il avait un casque sur le tête, je suis sûr qu'il aurait eu raison auprès de l'officier du ministère public!

-Ne croyez pas que l'agent a toujours 100% raison, c'est d'ailleurs pour ça que sur les timbres-amende, il y a le libellé de l'infraction ainsi que les articles. Pour que le citoyen moyen puisse être informé et puisse vérifier les textes! En cas de doute la parole de l'APJ fait foi, mais si il a tord, c'est contestable!

-Regardez bien vos PV les gars, 20% des cas sont contestable. Erreurs de date, d'heure...

+1000

Superman a écrit:

Edouard a écrit:

Damelo a écrit:

Tes écrits sont donc surement valables, tout autant que le PV que l'un de tes collègues a rédigé...

bizarre, bizarre votre truc ! à creuser quand même pour ton pote : si y a erreur sur le nombre de points retirés eu égard à l'infraction commise, y'a erreur de procédure et annulation du PV...
ça vaut peut-être le coup pour lui de se rencarder précisément pour éventuellement envisager un recours !
Que le MIB aime les HD ou pas ça me parait beaucoup 3 points...

-La contestation ultérieure des PV, pas facile! Si il a payé et qu'il n'a pas contesté dans les temps, je crois que c'est mort pour lui! C'est pour cela que je dis qu'il faut être vigilant sur les PV . En cas de doute, vous signez et vous cochez la case je ne reconnais pas l'infraction (pour une éventuelle contestation). Le seul problème dans ce cas là, c'est que si vous aviez d'autre infraction en même temps et qu'il vous en avait fait une sur quatres (par exemple) il risque de se vexer et de vous les mettres toutes! Et vous ne pourrez rien dire!

Pas facile certes et un peu chiant à faire mais ça se fait.
En l'occurence ce n'est pas l'infraction qui est contestée mais sa sanction ; et s'agissant d'erreurs de procédure, peu importe ce qui a été signé ou pas, la procédure est annulée purement et simplement même a posteriori.
J'ai été contrôlé à une vitesse excessive il y a quelques temps, j'ai préféré la jouer de bonne foi (le motard m'a doublé alors que je roulais toujours à cette vitesse et j'avais 2/3 autres trucs limite réglo). J'ai donc tout admis/signé. Sauf que je me suis rendu compte plus tard que le nombre de points retirés était inexact par rapport à la vitesse enregistrée (m'en avait pas enlevé assez le gendarme ! ). PV donc logiquement annulé sans aucune difficulté.

En bref, mon pote aurait mieux fait de tomber sur l'un d'entre vous...
Je vais voir avec lui l'intitulé du PV quand je le croise.
Merci pour les infos.

Damelo a écrit:

En bref, mon pote aurait mieux fait de tomber sur l'un d'entre vous...
Je vais voir avec lui l'intitulé du PV quand je le croise.
Merci pour les infos.

En même temps, chuis pas MIB...

Edouard a écrit:

Damelo a écrit:

En bref, mon pote aurait mieux fait de tomber sur l'un d'entre vous...
Je vais voir avec lui l'intitulé du PV quand je le croise.
Merci pour les infos.

En même temps, chuis pas MIB...

-Moi si, mais un gentil

Ceux ci ne sont pas des casques homologues. Bien que tres seyants...

Superman a écrit:

Edouard a écrit:

Damelo a écrit:

En bref, mon pote aurait mieux fait de tomber sur l'un d'entre vous...
Je vais voir avec lui l'intitulé du PV quand je le croise.
Merci pour les infos.

En même temps, chuis pas MIB...

-Moi si, mais un gentil

J'ai pas de doutes là dessus !
Y'en avait un moins sympathique un moment par ici...

Et depuis qu'il a changé ses rétros, on le voit plus, il préserve son arrière...
C'est le cas de le dire

Damelo a écrit:

Et depuis qu'il a changé ses rétros, on le voit plus, il préserve son arrière...
C'est le cas de le dire

question: avez vous rencontrer des problemes avec les MIB concernant votre feu Xénon ?

le HID ne pose pas de probleme sur le papier. mais sur le terrain quelquefois... suffit de tomber sur le bon.
merci a toi superman.