Ben certificat de conformité européenne,
et ensuite deux possibilités:
NEUF = un véhicule âgé de moins de 6 mois à la date de livraison ou ayant parcouru moins de 6 000 km
VHL neuf ou considéré comme tel
tu paies la TVA française après présentation de ta facture d'achat et fais un quitus fiscale via ton centre des impôts
puis tu remplis ton joli papier de demande d'immatriculation et tu te rends à la préfecture du coin avec tous les justificatifs qui vont bien (ne pas oublier de photocopier ton certificat de conformité car ils gardent la copie et toi l'original).
Là tu as les indications:
http://vosdroits.service-public.fr/F20780.xhtml
VHL considéré comme usagé:
pas de TVA à payer MEF MEF MEF à la concordance de la date et du kilométrage (seule le papier fait foi , ils ne contrôlent pas le KM réel du VHL....)
et idem que VHL neuf (attention au contrôle technique si VHL concerné... moto on s'en talque (pour le moment ? )
Là:
http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml
Ca peut le faire en une journée voir moins... si les impôts et la pref sont pas loin.
Pour le tarif : la TVA française (si concerné) + le prix de la nouvelle CG en fonction de tes chevaux fiscaux...
Et ensuite tu prends ton certif d'immat provisoire et tu fais tes plaques puis tu retournes chez ton vendeur tu poses tes plaques et tu te tires ailleurs ...
(sans oublier de t'assurer au passage
...)
Voilàààààààààààààà
Je laisses les puits de science contredire mes éventuelles erreurs ou approximations.
(après si c'est Istanbuell c'est normal il est TOUJOURS de mauvaise humeur...)
Allez je retourne me coucher moi...
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