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 Question Vice Caché

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Fab-Buelleux



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MessageSujet: Question Vice Caché   Lun 22 Juin 2015 - 22:29

Bonjour à vous amis Buellistes,

Je voulais savoir ci certains d'entre vous avais déjà eu des soucis avec des véhicules vendus a des particuliers?

Je m'explique, début février je vends un supermotard (pour me racheter une Buell bien sur Cool ), quelques jours plus tard l'acheteur me rappelais pour me dire que la moto calait a froid (un mono en faite...).il l’emmène au garage blabla et sa se fini par un changement de capteur...Bref sa se tasse jusqu'a aujourd’hui.

Il me rappel (5 mois après quasiment) pour me dire que le bas moteur est HS et qu'il me dit qu'il avait un vice caché du coup...
Il aimerait que je rachète la moto en panne bien sur ou alors il lance un procédure juridique...
J'ai refusé de reprendre la moto et lui ai donc suggéré de lancer la procédure car je pense ne rien avoir a me reproché. Il dit lui même que la moto a bien marché pendant 1200kms.

Pensez vous que sa peut aller loin cette histoire?



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Youki



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 22 Juin 2015 - 23:22

pour qu'il y ait vice caché, il faut qu'il puisse prouver que tu étais au courant du problème lors de la vente. Sinon il n'a aucune chance.
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badcat77



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 22 Juin 2015 - 23:24

Surtout au vu du temps écoulé depuis la vente ....
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Nico de Dijon



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 22 Juin 2015 - 23:27

Sans preuve tu ne peux être en cause Wink
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Sebuell



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ciao Marco ! ...
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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 22 Juin 2015 - 23:38

Je parie même que ce n'est que de l'intimidation et qu'il n'entreprendra jamais rien
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mikatwin



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 22 Juin 2015 - 23:59

Pas de soucis,il ne sait rien faire Twisted Evil
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Titibreton
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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 23 Juin 2015 - 0:12

Fab-Buelleux a écrit:
Bonjour à vous amis Buellistes,

Je voulais savoir ci certains d'entre vous avais déjà eu des soucis avec des véhicules vendus a des particuliers?

Je m'explique, début février je vends un supermotard (pour me racheter une Buell bien sur Cool ), quelques jours plus tard l'acheteur me rappelais pour me dire que la moto calait a froid (un mono en faite...).il l’emmène au garage blabla et sa se fini par un changement de capteur...Bref sa se tasse jusqu'a aujourd’hui.

Il me rappel (5 mois après quasiment) pour me dire que le bas moteur est HS et qu'il me dit qu'il avait un vice caché du coup...
Il aimerait que je rachète la moto en panne bien sur ou alors il lance un procédure juridique...
J'ai refusé de reprendre la moto et lui ai donc suggéré de lancer la procédure car je pense ne rien avoir a me reproché. Il dit lui même que la moto a bien marché pendant 1200kms.

Pensez vous que sa peut aller loin cette histoire?




5 mois aprés tu risques pas grand chose
Il veut juste te faire peur Twisted Evil
Une procédure dure 2 a 3 ans avant la décision de justice
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gabatch
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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 23 Juin 2015 - 2:21

badcat77 a écrit:
Surtout au vu du temps écoulé depuis la vente ....

Allez un peu de culture juridique ...

study  study  study

Pour qu’un défaut ou une panne puisse constituer un vice caché, autorisant l’acheteur à demander l’annulation de la vente ou une réduction du prix, généralement à hauteur des frais de remise en état, il lui faut démontrer trois conditions, le plus souvent au moyen d’une expertise effectuée par un expert en auto-moto:

- le défaut doit être antérieur à la vente
- il doit être suffisamment grave
- il doit être occulte, c’est-à-dire non apparent.


De plus, l’action devant les tribunaux n’est recevable que si elle est intentée au plus tard dans les deux ans qui suivent la découverte du vice caché comme l’énonce l’article 1648 du Code civil.


La difficulté est de prouver le vice caché à ne pas confondre avec une usure normale, usure prématurée ou une très mauvaise utilisation de la moto de la part de l'acheteur ...

EN CONCLUSION: « Le vendeur doit garantir l’acheteur pour les défauts cachés du véhicule, lorsqu’ils sont graves, même s’il en ignorait l’existence. Par principe, l’article 1641 du Code civil tient le vendeur responsable des vices cachés vis-à-vis de l’acheteur», et contrairement à une idée répandue, cette garantie ne s’applique pas qu’aux seuls objets neufs et aux vendeurs professionnels, elle s’applique également à la vente d’objets d’occasion, même entre particuliers. »


http://www.largus.fr/actualite-automobile/voitures-doccasion-les-responsabilites-du-vendeur-particulier-3182370.html
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Fab-Buelleux



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 23 Juin 2015 - 8:57

Ok merci pour vos réponses.

Pour l'instant je lui ai dis de faire appel à un expert ( à ses frais car lui voulait qu'on partage...) pour savoir ce qu'a vraiment la moto.
Car pour l'instant c'est son mécano qui lui a dit à l'oreille que le bas moteur était HS au vu des clac clac clac , et lui annonce 3000€ de frais ...

Donc je vais attendre de ses nouvelles...
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Popeye



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 23 Juin 2015 - 9:22

propose de l'échanger contre la Buell

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Fab-Buelleux



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 23 Juin 2015 - 9:39

Ha non pas la Buell elle n'a que la courroie de pété c'est presque rien mdr
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Fab-Buelleux



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 22:27

Salut a tous,

Je reviens par ici pour posez une question aux pros de la mécanique.

Le mec est toujours a fond pour me faire raquer. Aujourd'hui il m'annonce que le soucis au niveau du bas moteur ( non déterminé encore...) est lié au faite du capteur qui déconnait lorsque je lui est vendu la moto (moi je n'avais jamais eu de soucis mais bon...).

A priori ce serait un capteur de température situé sur la culasse qui merdait et qui faisait déclencher les ventilos en permanences. Et donc pour lui le probleme du bas moteur (vilebrequin/bielle...) viendrait de la...

Je suis une burne en mécanique donc j'ai du mal a faire le lien et je commence a perdre un peu patience...

D'après vous, il peut y avoir un lien????


study study study
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Maxou41



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 22:41

Le pire que tu risques avec un ventilo qui tourne en permanence c'est de refroidir le moteur, faire du bruit de ventilateur, et tirer un peu plus sur la batterie...aucun lien avec le vilo...

Par contre une mauvaise utilisation (temps de chauffe...) ou une vidange avec de l'huile de m.... là oui tu flingue ton vilo sur un mono...si il a fait 1200km avec...

par contre méfie toi qu'il ne soit pas de mèche avec son expert...déjà vu
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bastouflette



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 22:43

T'as pas un pote type armoire normande à lui envoyé à ton loustique ?

Ça sent le blaireaux qui a fait une connerie et qui veut pas assumer sa faute...
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moko73



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 22:45

Fab-Buelleux a écrit:
Ok merci pour vos réponses.

Pour l'instant je lui ai dis de faire appel à un expert ( à ses frais car lui voulait qu'on partage...) pour savoir ce qu'a vraiment la moto.
Car pour l'instant c'est son mécano qui lui a dit à l'oreille que le bas moteur était HS au vu des clac clac clac , et lui annonce 3000€ de frais ...

Donc je vais attendre de ses nouvelles...

Dit lui d'aller se faire mettre.
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ecirb



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 22:46

un bas moteur HS, peut y avoir plusieurs raisons.
Je vois trois possibilités dans ton cas :
- Le mec cherche à t'arnaquer (ou c'est un neuneu) et te sors n'importe quoi.
- La moto a été auscultée par un pro qui a posé un diag, demande le nom du pro et appelle le ou mieux passe le voir.
- le gars a démonté lui même ... essaie de le lui faire écrire sur un mail !! (sans y aller avec de gros sabots). S'il a démonté, rien ne garantis qu'il n'a pas fait une merde ou pire monté une pièce HS. Ca partira en bataille d'avocat et dans 3 ans ça statuera surement sur un "on laisse tomber".
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moko73



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 23:12

..et moi je pense qu'il ne se passera rien du tout, et qu'il faut le laisser continuer à bien s'astiquer la nouille lui et ses bons conseillers....
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Fab-Buelleux



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 23:18

Merci pour vos réponses.

Je me disais bien aussi que des ventilos qui tournent vont pas faire de mal a un vilo. (heureusement pour nos Buell d'ailleurs...)

Demain (vu qu'il m appelle quasi tous les jours) je vais lui dire de faire venir un expert et de me recontacter une fois que celui ci aura fait un rapport ou me convoquera pour qu'on en discute autour de la moto.
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ecirb



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 23:28

Fab-Buelleux a écrit:
Merci pour vos réponses.

Je me disais bien aussi que des ventilos qui tournent vont pas faire de mal a un vilo. (heureusement pour nos Buell d'ailleurs...)

Demain (vu qu'il m appelle quasi tous les jours) je vais lui dire de faire venir un expert et de me recontacter une fois que celui ci aura fait un rapport ou me convoquera pour qu'on en discute autour de la moto.

si un expert passe, je te conseille TRES vivement d'être présent sur place avec TON expert !!!
Si le gars n'est pas un petit branleur ça pourrait bien te sauver la mise ...

le cas que j'ai connu :
mon père vend sa voiture, toujours suivie en concession par un mécano sérieux. La voiture entre dans la catégorie "indestructible" (enfin, normalement).
Le gars a roulé quelques mois puis ... vice caché : la boîte est morte.
Vivant à la campagne, on demande à ses voisins (ben oui tout le monde se connait) et le gars est réputé pas soigneux, d'ailleurs, ils ont trouvé que la voiture faisait un drôle de bruit quand il passait devant chez eux.
Bref, pour la petite histoire il s'est avéré qu'il a tourné avec une huile à la con et en mauvaise quantité dans la boite (vidangée par ses soins) et qu'il a tenté le vice caché. RDV pris chez le concess avec expert ... le mécano a prévenu mon père en lui disant qu'à priori ça puait pour lui mais qu'il devrait venir avec un expert à lui au cas où.
Sur place, le gars est bien venu avec son expert et il a amené la boîte défectueuse. L'état était lamentable ... l'expert nous détaille la pignonnerie usée, le mécano n'a pas d'autre choix que d'acquiescer, et notre expert aussi. Bref, mécano et papou faisait bien la gueule ... mais notre expert lui était de plus en plus souriant. Quand l'expert adverse a eu finit de remplir son dossier énorme, il lance triomphant, "donc nous sommes tous d'accord pour conclure au vice caché et à l'annulation de la vente bien sûr ? plus la prise en charge des frais d'expertise évidemment"...
Et avant que le papou attrape son chéquier, notre expert répond "ah mais non pas du tout. Nous allons constater que la boîte de vitesse que j'ai sous les yeux est effectivement hors d'état. Maintenant rien ne me dit que c'est la boîte de la voiture vendue par M. ..., et si tant est que ce soit bien elle, n'ayant pas assisté à son démontage, je ne peux m'engager sur le fait qu'aucun erreur n'a été commise. Par conséquent il n'y a là aucune preuve de vice caché."

Ce fut la fin de cette histoire Smile

Bref, expert c'est un métier (de tordus bounce ) lol!


Dernière édition par ecirb le Lun 29 Juin 2015 - 23:39, édité 2 fois
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Fab-Buelleux



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 23:33

Oui je ferais mon possible pour être présent lors du passage de l'expert. Comme on dit les absents on toujours tords et vu que la je suis sur que la moto fonctionnait bien quand je lui ai vendue je vais me défendre.

S'il fait appel a un expert, qui choisi le garage dans lequel aura lieu l'expertise? l'assurance?

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moko73



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Lun 29 Juin 2015 - 23:53

Ne te prend pas la tête, laisse le trouver son expert....
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Youki



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 30 Juin 2015 - 0:12

Si le ventilo se met tout le temps en route, le liquide de refroidissement ne peut pas chauffer dans le radiateur. Soit.
Un moteur qui est exploité à fond alors qu'il est froid, mange à mort. Ok.
Mais quand le moteur chauffe, le calorstat le laisse en circuit fermé, donc l'eau (froide) du radiateur ne peut pas aller le réchauffer. Une fois qu'il est chaud, le calorstat laisse passer un peu d'eau le temps qu'il refroidisse (vu que le ventilo tourne toujours) et se referme. donc ça ne peut pas influer sur le haut moteur, et encore moins sur le bas puisque ce dernier n'est pas refroidi...
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Youki



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 30 Juin 2015 - 0:13

Fab-Buelleux a écrit:
Oui je ferais mon possible pour être présent lors du passage de l'expert. Comme on dit les absents on toujours tords et vu que la je suis sur que la moto fonctionnait bien quand je lui ai vendue je vais me défendre.

S'il fait appel a un expert, qui choisi le garage dans lequel aura lieu l'expertise? l'assurance?

Vu que c'est sa bécane, c'est lui qui choisi le garage.
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Popeye



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 30 Juin 2015 - 0:20

Yo !

La mécanique c'est plus mon métier (et encore, avant c'étaient les gros diesels 2 temps avec des courses de 4 m et un alésage de 1m - debout sur le piston pour meuler la recette...) donc le fofo c'est plutôt en mode passif...

Par contre les négos difficiles avec les malpolis c'est mon quotidien depuis 5 ans (genre quand rastapopoulos veut pas rembourser son bateau...) donc voici ma modeste contribution.


1. L'expertise ne sert à rien, elle ne déterminera pas quand le problème original a eu lieu compte tenu de son kilométrage. Savoir qui a raison n'est au final pas important : je pars du principe qu'on ne le saura jamais et c'est la seule solidarité du fofo qui s'applique ! cheers

2. Une négo ne peut aboutir que quand les intérêts ne sont pas diamétralement opposés - en l'espèce tu ne veux pas payer et lui non plus donc vous n'y arriverez pas. C'est une situation à la c... Personne n'aimerait être à se place, néanmoins il faut que quelqu'un prenne la paume. Vu l'usage et le délai, la présomption pèse sur lui, c'est ainsi  Crying or Very sad
Surtout n'ouvre pas de négociation sur un partage de frais, ça serait un début de reconnaissance de responsabilité...

3. Sur le plan technique, vue la durée de détention son côté et son kilométrage, il a probablement du passer une date de vidange - tu peux éventuellement l'inviter à se retourner contre le garagiste et s'il la faite lui même, tu lève les mains au ciel en disant qu'il faut laisser la maintenance aux pros ! - c'est mon seul conseil de communication avec lui


Après ces quelques principes, le vrai jeu  afro

- il est probable que ton assurance moto te procure une couverture juridique : tu les informes et tu demandes à constituer un avocat (si c'est pas le cas, mp)

- tu lui écris que tu considère que ta responsabilité n'est pas engagée et tu lui communiques les coordonnées de ton avocat

- tu refuses toute proposition de rendez-vous, d'expertise etc. sans la présence de ton avocat (qui te conseillera pour le contradictoire ou pour organiser une contre expertise en tant que de besoin)

- si tu peux, tu changes de numéro de portable pour éviter de l'entendre

- s'il te menace d'un procès, tu le menaces en retour d'une plainte pour procédure abusive  lol!

- s'il te menace tout cours, tu dépose une main courante ou porte plainte et tu l'informes de cette démarche  

- s'il va au procès tu me fais relire les conclusions de ton avocat en mp  cheers  


Dis-toi que c'est moins grave que d'avoir un carter pété hé hé hé...

Sinon tu peux lui racheter la moto cassée et pleurer
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Popeye



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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Mar 30 Juin 2015 - 0:29

ecirb a écrit:


si un expert passe, je te conseille TRES vivement d'être présent sur place avec TON expert !!!
Si le gars n'est pas un petit branleur ça pourrait bien te sauver la mise ...

Pas d'accord, son expert pourra dire ce qu'il veut, il faut de toutes façons qu'il aille au procès pour réclamer quoi que ce soit.
Le cas échéant tu réclamera une nouvelle expertise, cette fois-ci contradictoire avec un expert agréé près les tribunaux, ou une contre expertise. Tu auras même un coup d'avance car tu auras une idée des problèmes soulevés par la première expertise  cheers

Se pointer à son expertise pour lui faire plaisir (avec ou sans ton expert) va être un moment déplaisant et tu n'as rien à y gagner.

Le but du jeu ce n'est plus d'être sympa (pour ça fallait pas lui vendre ta chiotte...  Very Happy ) mais de le défoncer avec les moyens de droit à ta disposition.
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MessageSujet: Re: Question Vice Caché   Aujourd'hui à 20:53

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