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 Homologation moto étrangère

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greg

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MessageSujet: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 17:59

Bonjour à tous

Pour immatriculer le 9 que j'ai achetée en Belgique l'ANTS me réclame un document d'homologation constructeur , j'ai fourni le belge mais cela ne leur convient pas , je me souviens d'un post où l'un d'entre nous avait pu se procurer ce document chez HD mais je n'ai pas retrouvé ce post
je fait donc appel à vot bon coeur ou à votre mémoire

merci d'avance
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Bruno
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 20:08

What? Le COC est un document européen devant faciliter la circulation des biens dans la CEE.
C'est pas en Europe la Belgique? scratch
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 20:17

Bruno a écrit:
What? Le COC est un document européen devant faciliter la circulation des biens dans la CEE.
C'est pas en Europe la Belgique? scratch

Ben si mais là c'est l'administration française confused
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 20:32

J'ai eu le même problème, sur le COC européen il manque des infos spécifiques à la France (notamment le numéro CNIT - anciennement type Mines, champ D.2.1 de la carte grise).

J'ai longuement essayé de négocier et de l'avoir par d'autres moyens mais pas le choix que de passer par une concession pour avoir ce numéro, qui au passage doit vérifier que la moto soit en config d'origine. 250€ chez KTM, chez Harley je ne sais pas.
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ROnan

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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 20:49

Hello,

je me souviens de ce post aussi mais je ne le retrouve pas non plus,

il me semble que la personne avait contacter la concession HD Orléans pour obtenir le document Wink
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McGyver
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 20:53

si je lis cette page, il n'est aucunement fait mention de l'obligation d'un COC français, et vu que ce certif est effectivement fait pour faciliter le libre échange, je suis presque certain que la pref/dreal ou je sais pas quoi fait "selon son habitude" sans être forcément juste
https://www.cartegrise.com/papier-carte-grise/certificat-de-conformite

du coup, je me dis que ça vaut certainement la peine de saisir le défenseur des droits pour avoir un avis éclairé sur ce problème study

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13158
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 20:54

Il faut malheureusement passer par une concession Hd
Et peu accepte de le faire
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMar 25 Avr 2023 - 21:16

McGyver a écrit:

du coup, je me dis que ça vaut certainement la peine de saisir le défenseur des droits pour avoir un avis éclairé sur ce problème  study

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F13158
Je suis d'accord avec le chatbot switzerlandais. Un doc européen est censé être valide dans toute la CEE. Une bonne protestation en bonnet Duform, ca se tente. Laughing
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 7:22

J'ai également sorti les textes de loi a l'ants mais ça n'est pas passé. Et étant incapable de leur donner les infos manquantes et voulant rouler j'ai fini par payer les 250€.
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 10:33

Bruno a écrit:
What? Le COC est un document européen devant faciliter la circulation des biens dans la CEE.
C'est pas en Europe la Belgique? scratch
Quand j'ai vendu ma Speed Triple à un lozérien ( salut Phil... ) il a dû la repasser à l'homologation car mon papier européen n'était pas valable en France... Evil or Very Mad
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greg

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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 11:10

Merci pour vos retours , je vais me rencarder chez HD Sad
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 11:55

J'ai appelé HD Orleans, accueil bien sympathique il peuvent faire sans soucis, il faut envoyer des photos de la motos et du VIN sur le cadre ains que CG et documents étrangers

le mauvais coté c'est que cela coûte 200€ affraid mais je n'ai pas le choix donc ....
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 11:59

200 balles pour des "frais de dossier" et 10 mn de taf c'est abuser. Comme quoi le prix de monopole c'est pas bon pour le consommateur. Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 12:07

Oui c'est clair, je ne sais pas qui empoche l'argent, entre la concession qui fait l'intermédiaire, ou HD France qui délivre le certificat.
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 12:11

@greg, je demanderai quand même au défenseur des droits pour savoir pourquoi un document européen comme le COC qui a vocation à avoir une validité supra nationale n'est pas recevable en France.
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 13:26

Bruno a écrit:
@greg, je demanderai quand même au défenseur des droits pour savoir pourquoi un document européen comme le COC qui a vocation à avoir une validité supra nationale n'est pas recevable en France.
Peut-être un reliquat du temps où vous étiez limités à 100cv...
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 13:37

buellman626 a écrit:
Bruno a écrit:
@greg, je demanderai quand même au défenseur des droits pour savoir pourquoi un document européen comme le COC qui a vocation à avoir une validité supra nationale n'est pas recevable en France.
Peut-être un reliquat du temps où vous étiez limités à 100cv...
Ou pas. Si j'en crois Franz, le code D2.1 de la CG correspond au "code national d'identification du type en cas de réception CE" confused
Peut être une histoire de meule importée dans un pays d'Europe mais jamais chez nous. scratch
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 14:24

greg a écrit:
J'ai appelé HD Orleans, accueil bien sympathique il peuvent faire sans soucis, il faut envoyer des photos de la motos et du VIN sur le cadre ains que CG et documents étrangers

le mauvais coté c'est que cela coûte 200€ affraid mais je n'ai pas le choix donc ....
Déjà tu as trouvé une concession qui accepte de te le faire
C’est pas mal
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ROnan

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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 20:53

Problème résolu cheers

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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyMer 26 Avr 2023 - 21:53

Bruno a écrit:
@greg, je demanderai quand même au défenseur des droits pour savoir pourquoi un document européen comme le COC qui a vocation à avoir une validité supra nationale n'est pas recevable en France.

je t'avoue que j'ai la flemme de me lancer dans des démarches administratives boulet
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyJeu 25 Mai 2023 - 19:45

Bon c'est pas 200 mais 280€ affraid la pilule a du mal a passer mais comme je n'avais pas d'autre solution je vais faire contre mauvaise fortune bon coeur
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyVen 25 Aoû 2023 - 10:34

Vous allez rire (moi pas)
après presque 3 mois d'étude l'ANTS m'annonce que la date d'immatriculation du certificat de conformité HD ne correspond pas avec la CG belge affraid

Ils se sont gourrés chez HD France clown

Donc je repars de zéro Sad

J'ai appelé HD et bien entendu les gars qui s'occupent de ça sont en vacances .......

peur être que cet hiver je pourrai enfin rouler avec Twisted Evil
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McGyver
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyVen 25 Aoû 2023 - 10:50

2ans et demi pour ma S1WL, t'es encore dans les temps Twisted Evil
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greg

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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyJeu 31 Aoû 2023 - 12:51

Dénouement aujourd'hui cheers

HD Orléans a fait vite , le gars est rentré de congé mardi , je l'ai appelé jeudi , il m'a envoyé le certificat modifié jeudi AM , que j'ai aussitôt téléchargé sur le site de l'ANTS
et ce matin , miracle le dossier est complet et l'ANTS me contacte par mail pour me demander de payer le précieux sésame (229€ affraid )
une fois le paiement fait on peut télécharger aussitôt une carte grise provisoire

je vais donc faire une plaque d'immatriculation cet AM et accéder ensuite au bonheur Homologation moto étrangère  506615

tout vient à point qui sait attendre ....


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niklos




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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  EmptyJeu 31 Aoû 2023 - 13:22

C'est bien, il n'aura fallu que 4 mois pour un truc qui aurait du prendre 4 minutes ^^.

Bon plus sérieusement, tu as quand de "la chance" que l'ANTS ait fait le taf en aussi peu de temps une fois qu'ils avaient tout ce qu'il fallait !
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MessageSujet: Re: Homologation moto étrangère    Homologation moto étrangère  Empty

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