Forum des passionnés et possesseurs de Buell
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

 

 Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!

Aller en bas 
+8
Darkrider03#582
S!B
Steph75
StAr-NiC
Manu75010
cranedoeuf
loïc
Rém-l'ardechois
12 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Rém-l'ardechois

Rém-l'ardechois


Nombre de messages : 145
Age : 44
Localisation : Narbonne 11
Ma Buell : Buell X1
Date d'inscription : 21/08/2007

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 14:49

Hello à tous !
je sais pas si c'est dans la bonne rubrique où je dois poster ce message , on verra bien .... bref
j'ai un probleme de douane sur roissy.
j'ai acheté des pieces par ebay us, et en regardant mon suivi de colis sur usps puis chronopost j'ai vu que mon colis ete coincé a roissy pour manque de facture sur colis.
j'ai telephoné a chronopost roissy et il mon dit qu'il leur fallait une facture pour cloturer leur dossier (deja +18 euros) et que mon colis n'etait pas en douane mais classé pour future expédition.
puis elle me dit que je risquerai de payer la tva france plus une taxe..
est ce que quelqu'un est au courant de toute ces formalitées.
aidez moi je suis perdu !!!!
Revenir en haut Aller en bas
loïc

loïc


Nombre de messages : 3206
Age : 53
Localisation : Grenoble
Ma Buell : Buell XB12 en puzzle
Date d'inscription : 13/04/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 15:17

tu les as acheté à qui? pro ou particulier?
Revenir en haut Aller en bas
cranedoeuf

cranedoeuf


Nombre de messages : 663
Age : 46
Localisation : 78
Ma Buell : En pièces ....
Date d'inscription : 16/10/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 15:58

Salut à toi,

C'est passé par chronopost donc tu vas payer frais de douanes +TVA française.......comme il n'y a pas de déclaration de douane sur ton colis et qu'elle est obligatoire pour le dédouanement -> ton colis est bloqué !
Pour le débloquer il faut que tu fasses une déclaration toi même (sur papier libre) avec le nom et les coordonnées de l'expéditeur, les tiennes, la nature exacte du contenu du colis, sa valeur déclarée (prix d'achat) ainsi que le montant des frais d'expédition ET surtout le libellé en titre en gros et en gras suivant : " FACTURE PRO FORMA " ........tu fax tout ça à chronopost (en les appelant après......voir en les harcelant un peu pour accélérer les choses) et le dédouanement pourra se faire et donc ton colis sera débloqué....

Edit : je viens de te trouver ça -> http://www.chronopost.fr/transport-express/webdav/site/chronov4/users/chronopost/public/pdf/modelfactpfparticulier.pdf


PS : Si tu veux le montant approximatif de ce que tu vas devoir payer, donnes moi toutes les infos (prix d'achat, frais d'expédition et nature du colis) et je te calcule ça pour te préparer psychologiquement...... Sad
Revenir en haut Aller en bas
Manu75010

Manu75010


Nombre de messages : 7082
Age : 113
Localisation : 75010
Ma Buell : Tmax - ex-X1 Black - S1 WL - ex-M2/S1-like
Date d'inscription : 26/07/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 18:02

Frais de douane : environ 9%
TVA : 19,6%
Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad
Revenir en haut Aller en bas
StAr-NiC




Nombre de messages : 2556
Date d'inscription : 05/02/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 18:44

Même soucis aux douanes belge...

Ils m'ont juste demandé une preuve d'achat ( paypal dans mon cas ) envoyé via mail.

Now j'attends le mail de retour pour la taxe+tva et ça me sera livré
Revenir en haut Aller en bas
Rém-l'ardechois

Rém-l'ardechois


Nombre de messages : 145
Age : 44
Localisation : Narbonne 11
Ma Buell : Buell X1
Date d'inscription : 21/08/2007

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:02

j'ai acheter mes pieces a un particulier .
j'ai une facture paypal ;
la douane est obligatoire ? ce que je veux dire on y passe a tout les coup ?
c'est un truc de dingue !! 19,6 tva plus taxe . autant acheter les pieces en france !!
Revenir en haut Aller en bas
loïc

loïc


Nombre de messages : 3206
Age : 53
Localisation : Grenoble
Ma Buell : Buell XB12 en puzzle
Date d'inscription : 13/04/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:21

pour un particulier je pensais pas qu'il y avait ce genre de soucis No
je ne comprends pas le système d'ailleurs, pour un pro ok mais là?
Revenir en haut Aller en bas
Steph75

Steph75


Nombre de messages : 216
Age : 49
Localisation : Milan
Date d'inscription : 17/01/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:41

Cranedoeuf et Manu ont tout a fait raison.
La seule manière d'éviter taxes et douanes c'est de recevoir un cadeau.
Soit tu te mets d'accord avec l'éxpéditeur soit tu fais livrer chez un pote aux USA, il déballe et retire factures etc, et te le renvoi comme simple envoi postale..
Revenir en haut Aller en bas
Rém-l'ardechois

Rém-l'ardechois


Nombre de messages : 145
Age : 44
Localisation : Narbonne 11
Ma Buell : Buell X1
Date d'inscription : 21/08/2007

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:43

moi c'est pareil je pensé pas payé de douane et taxe par un particulier. c'est pour ca que j'ai acheter mes pieces
Revenir en haut Aller en bas
cranedoeuf

cranedoeuf


Nombre de messages : 663
Age : 46
Localisation : 78
Ma Buell : En pièces ....
Date d'inscription : 16/10/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:44

Le dédouanement qu'on se le dise une bonne fois pour toute est obligatoire pour TOUTES les marchandises.......il s'avère que dans beaucoup de cas on y echappe et c'est tant mieux .....mais il faut le prévoir sous peine de grosse deconvenue.....
Dans ton cas le problème c'est que le vendeur a envoye en express .....ton colis arrive en France n'est pas traité par la poste mais par chronopost....et EUX font systématiquement le dédouanement !!!!!

Pour les frais de douanes ce n'est pas 9% mais plutôt 4% par contre il faut ajouter les frais de dossier variable d'un prestataire a l'autre .....
Revenir en haut Aller en bas
Rém-l'ardechois

Rém-l'ardechois


Nombre de messages : 145
Age : 44
Localisation : Narbonne 11
Ma Buell : Buell X1
Date d'inscription : 21/08/2007

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:53

ok merci pour tout les renseignemnets !

je penses, et meme je suis sur que dans quelque jours vous allez voir une annonce de ma pars vendant quelque pieces !! geek lol!
Revenir en haut Aller en bas
Steph75

Steph75


Nombre de messages : 216
Age : 49
Localisation : Milan
Date d'inscription : 17/01/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 21:23

Cranedoeuf a parfaitement raison, meme en achetant chez un particulier.
Il faut donc un colis quelqu'on par la poste ordinare pour etre sur d y échapper..
Revenir en haut Aller en bas
S!B

S!B


Nombre de messages : 1061
Age : 39
Localisation : GRENOBLE
Ma Buell : XB1050R
Date d'inscription : 19/05/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 8:48

Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...
Revenir en haut Aller en bas
loïc

loïc


Nombre de messages : 3206
Age : 53
Localisation : Grenoble
Ma Buell : Buell XB12 en puzzle
Date d'inscription : 13/04/2008

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:23

S!B a écrit:
Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...

C'est ce que je pensais aussi Question
Revenir en haut Aller en bas
Darkrider03#582

Darkrider03#582


Nombre de messages : 11427
Age : 60
Localisation : etoile noire derriere montluçon 03
Ma Buell : XB12 STT rallye
Ultimate Finisher 2009

ici & la
+ Yamaha YZF 750 R
Passager side-car CFRR
TEAM JDG
Ultimate Rally 2009-10
Rally-spirit member
allergie HD inside

Date d'inscription : 31/08/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:35

loïc a écrit:
S!B a écrit:
Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...

C'est ce que je pensais aussi Question

oui ce n'est que sur du produit neuf qu'il y a une TVA.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.bureautique-bretonnie.com
cranedoeuf

cranedoeuf


Nombre de messages : 663
Age : 46
Localisation : 78
Ma Buell : En pièces ....
Date d'inscription : 16/10/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:59

FAUX !
Revenir en haut Aller en bas
Coyote44
Admin
Coyote44


Nombre de messages : 5485
Age : 44
Localisation : 33-Bordeaux
Ma Buell : 1125r :-)
Date d'inscription : 30/08/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 13:13

cranedoeuf a écrit:
Darkrider03#582 a écrit:
loïc a écrit:
S!B a écrit:
Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...

C'est ce que je pensais aussi Question

oui ce n'est que sur du produit neuf qu'il y a une TVA.

FAUX !

vous avez tous les deux raisons:
B. Exonérations propres à certains biens
- les envois de particulier à particulier (d’une valeur n’excédant pas 45 euros) ;
Revenir en haut Aller en bas
https://buell.actifforum.com
Darkrider03#582

Darkrider03#582


Nombre de messages : 11427
Age : 60
Localisation : etoile noire derriere montluçon 03
Ma Buell : XB12 STT rallye
Ultimate Finisher 2009

ici & la
+ Yamaha YZF 750 R
Passager side-car CFRR
TEAM JDG
Ultimate Rally 2009-10
Rally-spirit member
allergie HD inside

Date d'inscription : 31/08/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 13:47

sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Dernière édition par Darkrider03#582 le Lun 2 Mar 2009 - 13:57, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.bureautique-bretonnie.com
Rém-l'ardechois

Rém-l'ardechois


Nombre de messages : 145
Age : 44
Localisation : Narbonne 11
Ma Buell : Buell X1
Date d'inscription : 21/08/2007

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 13:55

LA DOUANE MA TEL ..... IL FAUT COMPTER 25% DE PLUS ENTRE TVA ET FRAIS DE DOUANE ET 18 E FRAIS DOSSIER CHRONOPOST...
Sad
il a fallut que je fasse un courrier disant que j'accepte de payé les frais de douane pour pouvoir debloqué mon colis...
j'ai bien précisé sur le courier que c'etait de l'occasion..
Revenir en haut Aller en bas
Darkrider03#582

Darkrider03#582


Nombre de messages : 11427
Age : 60
Localisation : etoile noire derriere montluçon 03
Ma Buell : XB12 STT rallye
Ultimate Finisher 2009

ici & la
+ Yamaha YZF 750 R
Passager side-car CFRR
TEAM JDG
Ultimate Rally 2009-10
Rally-spirit member
allergie HD inside

Date d'inscription : 31/08/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:05

les opérations de dédouanement devront être réalisées par le destinataire ou son transitaire (délais et frais supplémentaires à prévoir

Les mentions telles que "documents", "cadeaux", "pièces détachées", "textile" ne sont plus autorisées
Revenir en haut Aller en bas
http://www.bureautique-bretonnie.com
Rém-l'ardechois

Rém-l'ardechois


Nombre de messages : 145
Age : 44
Localisation : Narbonne 11
Ma Buell : Buell X1
Date d'inscription : 21/08/2007

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:16

j'ai plus cas fermer ma gueule .... attendre et payer silent
Revenir en haut Aller en bas
Darkrider03#582

Darkrider03#582


Nombre de messages : 11427
Age : 60
Localisation : etoile noire derriere montluçon 03
Ma Buell : XB12 STT rallye
Ultimate Finisher 2009

ici & la
+ Yamaha YZF 750 R
Passager side-car CFRR
TEAM JDG
Ultimate Rally 2009-10
Rally-spirit member
allergie HD inside

Date d'inscription : 31/08/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:18

Darkrider03#582 a écrit:
les opérations de dédouanement devront être réalisées par le destinataire ou son transitaire (délais et frais supplémentaires à prévoir

Les mentions telles que "documents", "cadeaux", "pièces détachées", "textile" ne sont plus autorisées

recuperer sur le site chronopost
Revenir en haut Aller en bas
http://www.bureautique-bretonnie.com
McGyver
Admin
McGyver


Nombre de messages : 33817
Age : 53
Localisation : bout du lac de G'nèv'
Ma Buell : XB12S 04
S1WL 98
X1 viper
1190RX (même que c'est pas une Buell mais une ibiârh)
Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! 506615
Date d'inscription : 25/09/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:19

Darkrider03#582 a écrit:
sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Oui et Non. outre le post de Coyote44, il faut voir si la marchandise provient d'un pays membre de l'UE ou pas...si c'est pas le cas, la TVA est due, sous-entendu que le vendeur l'a vendu hors-taxe...
Par contre une lecture attentive du lien proposé par guillaume ofrre des "contournements" possibles du problème:

- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;


donc les objets d'occasion sont a étiqueter "échantillons" ou "pièces pour devis de peinture"...
A vous de vous mettre d'accord avec le vendeur pour que son envoi prenne cette forme pour "échaper" à la TVA Wink
Revenir en haut Aller en bas
Darkrider03#582

Darkrider03#582


Nombre de messages : 11427
Age : 60
Localisation : etoile noire derriere montluçon 03
Ma Buell : XB12 STT rallye
Ultimate Finisher 2009

ici & la
+ Yamaha YZF 750 R
Passager side-car CFRR
TEAM JDG
Ultimate Rally 2009-10
Rally-spirit member
allergie HD inside

Date d'inscription : 31/08/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:25

McGyver a écrit:
Darkrider03#582 a écrit:
sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Oui et Non. outre le post de Coyote44, il faut voir si la marchandise provient d'un pays membre de l'UE ou pas...si c'est pas le cas, la TVA est due, sous-entendu que le vendeur l'a vendu hors-taxe...
Par contre une lecture attentive du lien proposé par guillaume ofrre des "contournements" possibles du problème:

- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;


donc les objets d'occasion sont a étiqueter "échantillons" ou "pièces pour devis de peinture"...
A vous de vous mettre d'accord avec le vendeur pour que son envoi prenne cette forme pour "échaper" à la TVA Wink

en tant que vendeur de materiel d'occasion tu ne peux pas le vendre HT normalement car tu l'as payé en l'achetant tu ne la recupere pas tu es un privé! par contre tu as les frais de douane (importation)
Revenir en haut Aller en bas
http://www.bureautique-bretonnie.com
McGyver
Admin
McGyver


Nombre de messages : 33817
Age : 53
Localisation : bout du lac de G'nèv'
Ma Buell : XB12S 04
S1WL 98
X1 viper
1190RX (même que c'est pas une Buell mais une ibiârh)
Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! 506615
Date d'inscription : 25/09/2006

Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:40

Darkrider03#582 a écrit:
McGyver a écrit:
Darkrider03#582 a écrit:
sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Oui et Non. outre le post de Coyote44, il faut voir si la marchandise provient d'un pays membre de l'UE ou pas...si c'est pas le cas, la TVA est due, sous-entendu que le vendeur l'a vendu hors-taxe...
Par contre une lecture attentive du lien proposé par guillaume ofrre des "contournements" possibles du problème:

- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;


donc les objets d'occasion sont a étiqueter "échantillons" ou "pièces pour devis de peinture"...
A vous de vous mettre d'accord avec le vendeur pour que son envoi prenne cette forme pour "échaper" à la TVA Wink

en tant que vendeur de materiel d'occasion tu ne peux pas le vendre HT normalement car tu l'as payé en l'achetant tu ne la recupere pas tu es un privé! par contre tu as les frais de douane (importation)

Twisted Evil et c'est comme ça que l'état récupère des sous pour les dom-tom (avec du sable)(TDC, ça s'appelle:Tarif Douanier Commun...ça ne s'invente pas)Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! 506615
d'où l'idée de "contourner" la loi...si ton "vendeur" se transforme en "client" qui veut un devis soit pour reproduire la pièce, soit pour la peindre, soit pour la transformer en aquarium, légalement, le destiataire n'est pas soumis à la TVA...il suffit de se mettre d'accord lors de la conclusion de l'achat pour que le vendeur puisse mettre dans le colis une "demande de devis" ou un "bon pour accord" de production à la chaîne...etc...
C'est clair qu'il y ait un risque que la douane investigue un peu plus et qu'elle te demande des preuves du bien fondé du premier envoi, mais ça doit quand-même pas être fréquent Wink
On doit même pouvoir être plus tordu...si le "vendeur" indique dans sa déclaration de douane qu'il s'agit d'un "retour de marchandise non conforme à sa commande" .... study
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty
MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» TVA et droit de Douane réponse....de la douane.
» la douane
» douane
» Frais de douane
» (TUB) [probléme résolu] j'crois que j'ai un probléme....

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
BUELL PASSION INDEX :: FORUM BUELL PASSION :: PROBLEME sur ta BUELL ?-
Sauter vers: