Besoin d'un gendarme....

heuuu
Moi aussi besoin d'un coup de pouce ....
MP Merci

la région où ca craint un max

arf
qu'est c'est qu'il c'est passé mon Ami?
un conseil, fait intervenir qu'une seule personne, car les MIB ici sont trés succetibles

Merci

Bon ben voila, j'ai recu mon recommandé, j'ai 10 jours pour redevenir piéton durant un delais de 6 a 12 mois (je ne saurai cela qu'a la pref quand je rendrai mon papier rose.....
Ils m'annulent le permis moto, je devrai le repasser quand je recupererai mon permis car mon annulation a été enregistré le 05/08, et j'ai obtenu le permis moto le 06/08.....bien la haine sur ce coup la
Je vais quand meme tenter de faire un courrier au procureur car pour 1 jour...je perd pas mal....
bien les boules

tu repasse la moto en prem's, et la voiture c'est pour quand ???

je repasse juste le code pour recup le permis voiture, mais tout le permis moto.....

Gwama a écrit:

je repasse juste le code pour recup le permis voiture, mais tout le permis moto.....

Normalement tu recuperes ton permis auto ET moto passé le délai de 6 mois, juste en repassant le code. Pas besoin de repasser le moto en entier normalement

Maverickus a écrit:

Normalement tu recuperes ton permis auto ET moto passé le délai de 6 mois, juste en repassant le code. Pas besoin de repasser le moto en entier normalement

Son pb, c'est d'avoir paasé son permis moto après la date de son retrait donc il n'aurait pas dû. Il ne lui reste plsu que la clèmence (le bon vouloir) du juge ...

en résumé il a passe son permis moto alors qu'il n'etait plus détenteur du code de la route valide (car le le jour de presentation du permis tu dois presenter le dit permis mais avec les dates de courrier et le temps de traitement) puisque pour 1 jour le retrait est effectif => il faut passer au tribunal avec un avocat (que tu dois avoir avec ton assurance a moins que tu n'ais pas pris l'assistance juridique)


mais le bon vouloir du juge je n'y crois pas vraiment mais ça se plaide pour le retrait et non le fait de repasser completement (y a du boulot d'avocat là)


mais sans rire tu devais le savoir si la personne t'a arreté par contre la photo que tu reçoit en général c'est la surprise et donc tribunal obligatoire !

je le savais, la prefecture m'avais dit que le retrai prenait minimum 1 mois avant d'etre enregistré.
je me suis fait avoir le 05/07, le PV enregistré le 05/08 et j'ai eu le permis moto le 06/08.
d'apres la responçable de la pref, ca mettait minimum 1.5 mois, donc mon affaire devait bien se passer.
mais encore une fois.....pas de chance.....

juste une question
quand tu es allé passer ton permis moto , avais tu ton permis avec toi?

bien oui
et je eu jusqu'a ce matin, je me suis meme fait arrété la semaine passé....et pas de soucis

pour la remise de point (3 ans) ils prennent en compte la date ou le permis a ete remis aux autorités et non la date du jugement
ceci m est arrivé :limite recuperer des points avant d en perdre d autres
jugement le 30.06 permis retiré le 16.10
mes points m ont ete remis le 16.10 trois ans plus tard
a toi de gratter la dessus ,mais je pense que tu as de tres grosses chances de ne pas avoir a repasser ton permis moto , ou alors ils font ce qu ils veulent

ken a écrit:

pour la remise de point (3 ans) ils prennent en compte la date ou le permis a ete remis aux autorités et non la date du jugement
ceci m est arrivé :limite recuperer des points avant d en perdre d autres
jugement le 30.06 permis retiré le 16.10
mes points m ont ete remis le 16.10 trois ans plus tard
a toi de gratter la dessus ,mais je pense que tu as de tres grosses chances de ne pas avoir a repasser ton permis moto , ou alors ils font ce qu ils veulent

Pas compris....

ce n est pas la date du jugement qui compte mais la date ou ton permis a ete retiré donc aujourd hui,ce qui veut dire que tu avais bien ton permis quand tu as passé ton permis moto , donc ton permis moto est valide
quand tu vas passer to code tu vas recuperer ton permis voiture mais aussi ton permis moto

Si j'ai bien compris l'enregistrement du retrait de points, et donc l'annulation du permis, ont eu lieu le 5 août.

A compter de cette date, et à réception du courrier, il disposait d'un délai pour venir déposer son permis (date de début de suspension) mais son permis n'était déjà plus valable.

Donc tout enregistrement de catégorie supplémentaire (A en l'occurence) sur son permis de conduire est impossible.

Et comme dit précédement, son code a été annulé le 5 août donc il était irrecevable pour le permis moto.

J'ai bien peur que tu ne doives repasser le permis moto complètement.

ken a écrit:

pour la remise de point (3 ans) ils prennent en compte la date ou le permis a ete remis aux autorités et non la date du jugement
ceci m est arrivé :limite recuperer des points avant d en perdre d autres
jugement le 30.06 permis retiré le 16.10
mes points m ont ete remis le 16.10 trois ans plus tard
a toi de gratter la dessus ,mais je pense que tu as de tres grosses chances de ne pas avoir a repasser ton permis moto , ou alors ils font ce qu ils veulent

Ca peut se passer en 4 temps:

1) Date de l'infraction (pris en compte par les assurances par exemple)
2) Date de jugement (Passage au tribunal, signification de la peine)
3) Date d'enregistrement du retrait de points en préfecture (point de départ des 3 ans)
4) Date de dépôt du permis en préfecture (point de départ du délai de suspension)

PS: à Paris en 2004 il y avait un délai de 12 à 14 mois entre la date d'infraction et l'enregistrement des points perdus en préfecture

le retrait prends effet quand tu rammenes ton permis et non quand le jugement est prononcé

C'est bien ce que je dis, il y a 4 dates initiales possibles...

Edit: Mais je pense que cela dépend aussi beaucoup de la préfecture et de son organisation interne

donc il n a plus de point a la date d aujourd hui si il l a rammené aujourd hui ,donc son permis moto etait valide jusqu a aujourd hui,comme son permis voiture

Non, son permis n'est plus valide à la date où les points ont été enregistrés (le 5) et sa suspension démarre le jour où il a ramené son permis.