certificat de conformité europeen

Bruno a écrit:

Tu as effectivement de la chance d'être tombé sur le gentil, moi je suis l'autre.

Avant de te présenter je suggère cette saine lecture,en particulier le préambule.

Tu ne dois ta vie qu'au fait que ton post n'était pas pour vendre une moto.
Rétrospectivement, tu n'es pas passé bien loin de la catastrophe.

Gino661 a écrit:

Bonjour
J'ai trouve une xb12s 2007 importe du japon , ma question est comment on fait pour avoir un coc d'une machine fabriqué aux etats units , vendu au japon et revendu en france , je le demande au jap's ou aux francais  le coc je n'y comprends plus rien
Merci de tout coeur

Bonjour,
Je me renseigne également de mon coté pour une XB12scg vendue pour la première fois en suisse.
Un concessionnaire frontalier me propose de me délivrer un COC pour 480 euros et je dois notamment fournir 4 photos de la moto en configuration strictement d'origine !
Depuis j'essaie de passer en direct par Harley France, mais pour un particulier, c'est une forteresse injoignable (ne répondent pas aux mails, lorsqu'on les appelle par tél. un message indique qu'il faut leur adresser les demandes administratives par courrier postal). Il faudrait avoir un n° de tél. d'une ligne directe (si quelqu'un parmi vous a cela en stock).

A Gino : (cette XB12s n'est-elle pas de couleur bleue par hasard ?) COC a demander auprès de Harley France. Si pas possible en direct, il faut passer via un concessionnaire et là le tarif de la prestation risque de piquer...

Je vous tiendrai au jus de la suite de mes aventures, si ça peut aider.

Et pour la réception à titre isolé, le véhicule ne doit il pas en plus respecter les normes en vigueur à ce jour (vs normes en vigueur à la date de fabrication de la machine)?

c'est donc clairement impossible ?


Bon.... bah y'a puka rouler sans papiers.....

Pas cool pour la japonaise

J'ai aussi une DUCATI d'origine Japonaise et c'est le précédent propriétaire qui a fait les démarches pour l'immatriculer en France.
Il n'a pas fait de réception à titre isolé.
J'ai bien une mention renseignée au niveau de la rubrique K de ma CG.

Si ça peut aider ...

Je n'en demandais pas tant , merci a tous pour vos éclaircissements .
God save the twins

Bonjour,
Finalement, lorsque j'ai récupéré ma XB12 scg d'origine suisse auprès du pro indépendant allemand qui me l'a vendue, je lui ai demandé s'il pouvait tenter de m'obtenir le COC ... et Bingo, en à peine plus d'une semaine c'est fait !
Alors ce n'est gratuit pour autant (200 euros), mais largement moins cher que si j'étais passé par une concession HD Française (seule solution que j'avais trouvé).
S'il y a un enseignement à tirer, je dirais qu'en voulant vous débrouiller tout seul, sans avoir un contact privilégié avec quelqu'un chez HD (importateur ou concession), si vous êtes un particulier comme moi, vous allez vous faire plumer...

Il y a encore pas mal de Buell à vendre en France !
Alors pourquoi s'empoisonner la vie avec les imports ?

Pour immatriculer votre véhicule belge en France, faites appel à Cartegriseminute.fr, un site dédié à la carte grise en ligne en France,
pour immatriculer un véhicule belge en France, Vous devez rassembler les papiers suivants pour pouvoir immatriculer un véhicule belge : 

1/Certificat d'immatriculation belge
Votre vendeur doit vous transmettre au moment de la vente les originaux des deux parties qui constituent la carte grise belge.

2/ Quitus fiscal
tu passes à la tva signalé que tu as acheté une moto

3/Certificat de conformité européen (COC)
fourni par le vendeur ou Si votre vendeur ne vous l'a pas fourni, vous devrez le demander soit au constructeur, à son représentant officiel en France ou encore auprès de notre partenaire EuroCOC.

4/Déclaration de cession ORIGINALE ou facture
Déclaration de cession ORIGINALE et SANS RATURE ni TIPEX du véhicule remplie et signée par le (ou les) acquéreur(s) et le (ou les) vendeur(s).

5/Demande ORIGINALE de certificat d'immatriculation (CERFA 13750*05)
A signer par le demandeur. Il doit y avoir concordance de nom avec le certificat de cession ou la facture.

6/Procuration ORIGINALE par Mandat
Le mandat dûment complété autorise CarteGriseMinute.fr à réaliser la démarche administrative d'immatriculation du véhicule belge en votre nom. Le numéro VIN à renseigner sur le mandat correspond à la case 'E' de la carte grise.

7/Copie recto/verso d'une pièce d'identité valide

8/Justificatif de domicile de moins de 6 mois

9/ Copie de l'attestation d'assurance française du véhicule
Copie de l'attestation d'assurance française (carte verte) du véhicule en cours de validité et case à cocher sur le mandat (CERFA 13757*03)

10/Copie du permis de conduire du titulaire
Preuve que le demandeur de la carte grise dispose du droit de conduire le véhicule.

Voilà j'espère avoir été complet, bonne recherche et n'hésite pas, tu peux toujours trouvé une boîte à air et un saute vent noir, avec les janyes Cherry Bomb, ce sera terrible.