Forum des passionnés et possesseurs de Buell
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Inclinaison plaque d'immatriculation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
AuteurMessage
ecirb



Nombre de messages : 6191
Localisation : 06
Ma Buell : XB12 SS modèle 2008 USisée
XB9R pour la piste ... mais y'a encore du taff dessus
Date d'inscription : 14/12/2008

MessageSujet: Re: Inclinaison plaque d'immatriculation   Ven 9 Sep 2016 - 21:55

joecrossman69 a écrit:
en gros d'apres ce qui est noter de 0° a 30° c'est légal au dela non mais en dessous c'est légal aussi vu que ya rien de spécifier ^^
donc jeu peut mettre ma plaque a -30° juste pour les faire chier non ? lol!

bien tenté mais c'est prévu. Quand tu regarde le texte il est bien indiqué que tu dois être en arrière du plan vertical perpandiculaire à l'axe de la moto bla bla bla.
bref ils ont même prévus ça
Revenir en haut Aller en bas
ecirb



Nombre de messages : 6191
Localisation : 06
Ma Buell : XB12 SS modèle 2008 USisée
XB9R pour la piste ... mais y'a encore du taff dessus
Date d'inscription : 14/12/2008

MessageSujet: Re: Inclinaison plaque d'immatriculation   Ven 9 Sep 2016 - 22:00

McGyver a écrit:
A part ça, la "circulaire", y'a comme un problème...vu que les tailles dépendent de l'impression, ben elle ne peut pas servir de base légale pour verbaliser et y'a certainement de quoi recourir si un MIB ne se base que sur un bout de papier plier pour verbaliser.

(déjà, les 21cm de la plaque, ça correspond à la largeur d'une page A4...si le MIB imprime le doc au bureau et découpe selon les traits, ben il aura une référence trop petite...)

m'est avis qu'il leur sera livré un stock de cartonnette certifiée et établie en conformité avec la circulaire trucmuchebidule qui garantie mescouillenski et sous-traité par une imprimerie officielle. Ils s'en avec une amende par cartonette ça sera remboursé largement.
Puis bon si tu commences à contester, le type va te dire "bon écoutez là on vous mets les 90€ et basta, mais si vous voulez vraiment on fait un vrai contrôle avec un OPJ et tout et tout mais si on voit que c'est pas bon, on comptera le dispositif permettant d'échapper au contrôle et là on joue plus dans la même cour. C'est vous qui voyez".
Revenir en haut Aller en bas
McGyver
Admin


Nombre de messages : 24239
Age : 45
Localisation : bout du lac de G'nèv'
Ma Buell : XB12S 04 & S1WL 98

Date d'inscription : 25/09/2006

MessageSujet: Re: Inclinaison plaque d'immatriculation   Ven 9 Sep 2016 - 22:36

ecirb a écrit:
joecrossman69 a écrit:
en gros d'apres ce qui est noter de 0° a 30° c'est légal au dela non mais en dessous c'est légal aussi vu que ya rien de spécifier ^^
donc jeu peut mettre ma plaque a -30° juste pour les faire chier non ? lol!

bien tenté mais c'est prévu. Quand tu regarde le texte il est bien indiqué que tu dois être en arrière du plan vertical perpandiculaire à l'axe de la moto bla bla bla.
bref ils ont même prévus ça

Ce qui est étonnant, car sauf erreur la législation euro permet un angle négatif de 15° study
Revenir en haut Aller en bas
tr4sh



Nombre de messages : 7008
Age : 34
Localisation : Hell's Ass
Ma Buell : non
Date d'inscription : 23/05/2009

MessageSujet: Re: Inclinaison plaque d'immatriculation   Ven 9 Sep 2016 - 22:56

ah ça fait un an qu'ils se trimballent avec leur kit en papier en poche lol!

vécu le 29/9/2015
Revenir en haut Aller en bas
ecirb



Nombre de messages : 6191
Localisation : 06
Ma Buell : XB12 SS modèle 2008 USisée
XB9R pour la piste ... mais y'a encore du taff dessus
Date d'inscription : 14/12/2008

MessageSujet: Re: Inclinaison plaque d'immatriculation   Ven 9 Sep 2016 - 22:58

McGyver a écrit:
ecirb a écrit:
joecrossman69 a écrit:
en gros d'apres ce qui est noter de 0° a 30° c'est légal au dela non mais en dessous c'est légal aussi vu que ya rien de spécifier ^^
donc jeu peut mettre ma plaque a -30° juste pour les faire chier non ? lol!

bien tenté mais c'est prévu. Quand tu regarde le texte il est bien indiqué que tu dois être en arrière du plan vertical perpandiculaire à l'axe de la moto bla bla bla.
bref ils ont même prévus ça

Ce qui est étonnant, car sauf erreur la législation euro permet un angle négatif de 15° study

et ... ben oui classique pour le coup, t'es dans le vrai ... (c'est d'un lassant à force geek ) :

2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L'emplacement de la plaque d'immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.
3. INCLINAISON
3.1. La plaque d'immatriculation arrière:
3.1.1. doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule;
3.1.2. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 30 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut;
3.1.3. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 15 degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas.
4. HAUTEUR MAXIMALE
4.1. Aucun point de l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation ne doit se trouver à une hauteur au-dessus du sol supérieure à 1,50 mètre lorsque le véhicule est en charge (masse en ordre de marche plus masse de 75 kilogrammes).
5. HAUTEUR MINIMALE
5.1. Aucun point de l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation ne doit se trouver à une hauteur au-dessus du sol inférieure à 0,20 mètre ou au rayon de la roue, si celui-ci est inférieur à 0,20 mètre, lorsque le véhicule est en charge (masse en ordre de marche plus masse de 75 kilogrammes).
6. VISIBILITÉ GÉOMÉTRIQUE
6.1. La visibilité de l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation doit être assurée à l'intérieur d'un espace délimité par deux dièdres: l'un avec une arête horizontale et défini par deux plans qui passent par les bords horizontaux supérieurs et inférieurs de l'emplacement pour le montage de la plaque et dont les angles par rapport à l'horizontale sont indiqués sur la figure 1, l'autre avec une arête sensiblement verticale et défini par deux plans qui passent par les bords latéraux de la plaque et dont les angles par rapport au plan longitudinal médian sont indiqués sur la figure 2.


m'enfin, au final, -30, on peut pas.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Inclinaison plaque d'immatriculation   Aujourd'hui à 12:48

Revenir en haut Aller en bas
 
Inclinaison plaque d'immatriculation
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 3 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
 Sujets similaires
-
» Plaque d'immatriculation...
» taille de plaque d'immatriculation
» Faire tenir plaque d immatriculation
» Nouvelle plaque d'immatriculation bagnole!
» Tarif de plaque d'immatriculation sur fond noir

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
BUELL PASSION INDEX :: FORUM BUELL PASSION :: BLA BLA-
Sauter vers: