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 Enduristes, c'est pour vous

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McGyver
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McGyver


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MessageSujet: Enduristes, c'est pour vous   Enduristes, c'est pour vous EmptyLun 5 Déc 2011 - 10:27

La notion de carrossablité des chemins introduite par la circulaire Olin en 2005 devrait devenir caduque dès mardi prochain. Une nouvelle importante pour la randonnée tout-terrain et dont l'officialisation interviendra cette semaine à l'Assemblée Nationale. Premiers éléments avant signature.

D'après Jean-Pierre Domergue, vice-pdt du Moto-Club Lozérien, l'affaire est cette fois-ci quasi définitive. Après des mois de démarches auprès du Ministère de l'Environnement en concertation avec le Codever et la FFM ainsi que l'appui non négligeable du Ministre des Sports David Douillet et du député de Lozère Francis Saint-Léger, un amendement va dorénavant rendre caduque la notion de carrossabilité des chemins. Si la signature de la Ministre de l'Environnement Nathalie Kosciusko-Morizet a semble-t-il été déjà obtenue, il ne reste plus qu'aux députés à entériner celle-ci. Une démarche qui doit avoir lieu mardi après-midi à l'Assemblée Nationale.

La circulaire Olin
Rappelons que depuis 2005 la circulaire Olin -du nom de la ministre de l'environnement de l'époque- introduisait entre autres la notion de carrossabilité des chemins dans la loi Lalonde de 1991. Autrement dit, il devenait interdit de circuler à moto dans les chemins où une voiture ne pouvait passer. Une notion très discutable qui a néanmoins permis aux autorités -ONCFS en tête- de verbaliser de nombreux pratiquants sur des sentiers ou d'anciens chemins ruraux de faible largeur.

Signature mardi
Annoncée un peu précipitamment lors du GP de France à Mende début octobre par le Ministre des Sports David Douillet, la fin de la carrossabilité n'avait pas encore été obtenue officiellement. Le Codever avait de son côté fait modifier plusieurs fois la circulaire Olin (quatre versions à ce jour) tout en opérant un important lobbying auprès de 180 députés. Il semblerait qu'une version enfin définitive excluant la carrossabilité ait été acceptée par le cabinet de Nathalie Kosciusko-Morizet. Si tel est le cas, mardi prochain sera une grande date pour la liberté de circuler dans les chemins. Pour les motards mais aussi pour tous les pratiquants de randonnée tout-terrain.

source : http://www.motoverte.com

cheers
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MessageSujet: Re: Enduristes, c'est pour vous   Enduristes, c'est pour vous EmptyLun 5 Déc 2011 - 19:20

C'est une grande nouvelle , je dois passer au tribunal le mois prochain pour une affaire similaire...... cheers
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