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 Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!

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Rém-l'ardechois

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MessageSujet: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 14:49

Hello à tous !
je sais pas si c'est dans la bonne rubrique où je dois poster ce message , on verra bien .... bref
j'ai un probleme de douane sur roissy.
j'ai acheté des pieces par ebay us, et en regardant mon suivi de colis sur usps puis chronopost j'ai vu que mon colis ete coincé a roissy pour manque de facture sur colis.
j'ai telephoné a chronopost roissy et il mon dit qu'il leur fallait une facture pour cloturer leur dossier (deja +18 euros) et que mon colis n'etait pas en douane mais classé pour future expédition.
puis elle me dit que je risquerai de payer la tva france plus une taxe..
est ce que quelqu'un est au courant de toute ces formalitées.
aidez moi je suis perdu !!!!
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loïc

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 15:17

tu les as acheté à qui? pro ou particulier?
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cranedoeuf

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 15:58

Salut à toi,

C'est passé par chronopost donc tu vas payer frais de douanes +TVA française.......comme il n'y a pas de déclaration de douane sur ton colis et qu'elle est obligatoire pour le dédouanement -> ton colis est bloqué !
Pour le débloquer il faut que tu fasses une déclaration toi même (sur papier libre) avec le nom et les coordonnées de l'expéditeur, les tiennes, la nature exacte du contenu du colis, sa valeur déclarée (prix d'achat) ainsi que le montant des frais d'expédition ET surtout le libellé en titre en gros et en gras suivant : " FACTURE PRO FORMA " ........tu fax tout ça à chronopost (en les appelant après......voir en les harcelant un peu pour accélérer les choses) et le dédouanement pourra se faire et donc ton colis sera débloqué....

Edit : je viens de te trouver ça -> http://www.chronopost.fr/transport-express/webdav/site/chronov4/users/chronopost/public/pdf/modelfactpfparticulier.pdf


PS : Si tu veux le montant approximatif de ce que tu vas devoir payer, donnes moi toutes les infos (prix d'achat, frais d'expédition et nature du colis) et je te calcule ça pour te préparer psychologiquement...... Sad
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Manu75010

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 18:02

Frais de douane : environ 9%
TVA : 19,6%
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StAr-NiC




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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 18:44

Même soucis aux douanes belge...

Ils m'ont juste demandé une preuve d'achat ( paypal dans mon cas ) envoyé via mail.

Now j'attends le mail de retour pour la taxe+tva et ça me sera livré
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Rém-l'ardechois

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:02

j'ai acheter mes pieces a un particulier .
j'ai une facture paypal ;
la douane est obligatoire ? ce que je veux dire on y passe a tout les coup ?
c'est un truc de dingue !! 19,6 tva plus taxe . autant acheter les pieces en france !!
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loïc

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:21

pour un particulier je pensais pas qu'il y avait ce genre de soucis No
je ne comprends pas le système d'ailleurs, pour un pro ok mais là?
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Steph75

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:41

Cranedoeuf et Manu ont tout a fait raison.
La seule manière d'éviter taxes et douanes c'est de recevoir un cadeau.
Soit tu te mets d'accord avec l'éxpéditeur soit tu fais livrer chez un pote aux USA, il déballe et retire factures etc, et te le renvoi comme simple envoi postale..
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Rém-l'ardechois

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:43

moi c'est pareil je pensé pas payé de douane et taxe par un particulier. c'est pour ca que j'ai acheter mes pieces
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cranedoeuf

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:44

Le dédouanement qu'on se le dise une bonne fois pour toute est obligatoire pour TOUTES les marchandises.......il s'avère que dans beaucoup de cas on y echappe et c'est tant mieux .....mais il faut le prévoir sous peine de grosse deconvenue.....
Dans ton cas le problème c'est que le vendeur a envoye en express .....ton colis arrive en France n'est pas traité par la poste mais par chronopost....et EUX font systématiquement le dédouanement !!!!!

Pour les frais de douanes ce n'est pas 9% mais plutôt 4% par contre il faut ajouter les frais de dossier variable d'un prestataire a l'autre .....
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 20:53

ok merci pour tout les renseignemnets !

je penses, et meme je suis sur que dans quelque jours vous allez voir une annonce de ma pars vendant quelque pieces !! geek lol!
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Steph75

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptySam 28 Fév 2009 - 21:23

Cranedoeuf a parfaitement raison, meme en achetant chez un particulier.
Il faut donc un colis quelqu'on par la poste ordinare pour etre sur d y échapper..
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S!B

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 8:48

Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...
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loïc

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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:23

S!B a écrit:
Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...

C'est ce que je pensais aussi Question
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:35

loïc a écrit:
S!B a écrit:
Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...

C'est ce que je pensais aussi Question

oui ce n'est que sur du produit neuf qu'il y a une TVA.
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 12:59

FAUX !
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 13:13

cranedoeuf a écrit:
Darkrider03#582 a écrit:
loïc a écrit:
S!B a écrit:
Euh franchement je ne suis pas vraiment autant catégorique!

Pour l'application de la TVA francaise, il faut que le produit soit neuf...

C'est ce que je pensais aussi Question

oui ce n'est que sur du produit neuf qu'il y a une TVA.

FAUX !

vous avez tous les deux raisons:
B. Exonérations propres à certains biens
- les envois de particulier à particulier (d’une valeur n’excédant pas 45 euros) ;
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 13:47

sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Dernière édition par Darkrider03#582 le Lun 2 Mar 2009 - 13:57, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 13:55

LA DOUANE MA TEL ..... IL FAUT COMPTER 25% DE PLUS ENTRE TVA ET FRAIS DE DOUANE ET 18 E FRAIS DOSSIER CHRONOPOST...
Sad
il a fallut que je fasse un courrier disant que j'accepte de payé les frais de douane pour pouvoir debloqué mon colis...
j'ai bien précisé sur le courier que c'etait de l'occasion..
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:05

les opérations de dédouanement devront être réalisées par le destinataire ou son transitaire (délais et frais supplémentaires à prévoir

Les mentions telles que "documents", "cadeaux", "pièces détachées", "textile" ne sont plus autorisées
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:16

j'ai plus cas fermer ma gueule .... attendre et payer silent
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:18

Darkrider03#582 a écrit:
les opérations de dédouanement devront être réalisées par le destinataire ou son transitaire (délais et frais supplémentaires à prévoir

Les mentions telles que "documents", "cadeaux", "pièces détachées", "textile" ne sont plus autorisées

recuperer sur le site chronopost
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:19

Darkrider03#582 a écrit:
sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Oui et Non. outre le post de Coyote44, il faut voir si la marchandise provient d'un pays membre de l'UE ou pas...si c'est pas le cas, la TVA est due, sous-entendu que le vendeur l'a vendu hors-taxe...
Par contre une lecture attentive du lien proposé par guillaume ofrre des "contournements" possibles du problème:

- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;


donc les objets d'occasion sont a étiqueter "échantillons" ou "pièces pour devis de peinture"...
A vous de vous mettre d'accord avec le vendeur pour que son envoi prenne cette forme pour "échaper" à la TVA Wink
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:25

McGyver a écrit:
Darkrider03#582 a écrit:
sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Oui et Non. outre le post de Coyote44, il faut voir si la marchandise provient d'un pays membre de l'UE ou pas...si c'est pas le cas, la TVA est due, sous-entendu que le vendeur l'a vendu hors-taxe...
Par contre une lecture attentive du lien proposé par guillaume ofrre des "contournements" possibles du problème:

- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;


donc les objets d'occasion sont a étiqueter "échantillons" ou "pièces pour devis de peinture"...
A vous de vous mettre d'accord avec le vendeur pour que son envoi prenne cette forme pour "échaper" à la TVA Wink

en tant que vendeur de materiel d'occasion tu ne peux pas le vendre HT normalement car tu l'as payé en l'achetant tu ne la recupere pas tu es un privé! par contre tu as les frais de douane (importation)
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MessageSujet: Re: Probleme de DOUANE a ROISSY !!!!!!!!!!   Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! EmptyLun 2 Mar 2009 - 14:40

Darkrider03#582 a écrit:
McGyver a écrit:
Darkrider03#582 a écrit:
sur un bien d'occasion il n'y a pas de tva le prix c'est le prix car la TVA n'est payable qu'une seule fois, lors du 1er achat !
de pays a pays les exports se font sans TVA (HT) et lors de l'entree du produit dans le pays de destination la TVA du pays s'applique sur du neuf !


Oui et Non. outre le post de Coyote44, il faut voir si la marchandise provient d'un pays membre de l'UE ou pas...si c'est pas le cas, la TVA est due, sous-entendu que le vendeur l'a vendu hors-taxe...
Par contre une lecture attentive du lien proposé par guillaume ofrre des "contournements" possibles du problème:

- les échantillons, catalogues et objets publicitaires ;
- les biens importés pour examen, analyse ou essai ;


donc les objets d'occasion sont a étiqueter "échantillons" ou "pièces pour devis de peinture"...
A vous de vous mettre d'accord avec le vendeur pour que son envoi prenne cette forme pour "échaper" à la TVA Wink

en tant que vendeur de materiel d'occasion tu ne peux pas le vendre HT normalement car tu l'as payé en l'achetant tu ne la recupere pas tu es un privé! par contre tu as les frais de douane (importation)

Twisted Evil et c'est comme ça que l'état récupère des sous pour les dom-tom (avec du sable)(TDC, ça s'appelle:Tarif Douanier Commun...ça ne s'invente pas)Probleme de DOUANE  a ROISSY !!!!!!!!!! 506615
d'où l'idée de "contourner" la loi...si ton "vendeur" se transforme en "client" qui veut un devis soit pour reproduire la pièce, soit pour la peindre, soit pour la transformer en aquarium, légalement, le destiataire n'est pas soumis à la TVA...il suffit de se mettre d'accord lors de la conclusion de l'achat pour que le vendeur puisse mettre dans le colis une "demande de devis" ou un "bon pour accord" de production à la chaîne...etc...
C'est clair qu'il y ait un risque que la douane investigue un peu plus et qu'elle te demande des preuves du bien fondé du premier envoi, mais ça doit quand-même pas être fréquent Wink
On doit même pouvoir être plus tordu...si le "vendeur" indique dans sa déclaration de douane qu'il s'agit d'un "retour de marchandise non conforme à sa commande" .... study
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